Conseil municipal du 2025-02-03

Urs 3 février 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

15

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Sécurité

6 300 000 €

montant clé

Résumé

Synthèse

27 délibérations - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES BUDGET PRIMITIF 2025 AUTORISATIONS DE PROGRAMME - AGENCE FRANCE LOCALE OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS ANNEE 2025 - FISCALITE DIRECTE LOCALE FIXATION DES TAUX D IMPOSITION DES TAXES D HABITATION ET FONCIERES - CONVENTION DE REFACTURATION DES PRESTATIONS DE LIVRAISON ET DE RAMASSAGE DES FONDS DE LA REGIE DES HORODATEURS - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER ANNEE 20252026 PAUSE MERIDIENNE RESTAURATION SCOLAIRE - ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - CENTRES SOCIAUX ET ESPACES DE VIE SOCIALE RENOUVELLEMENTS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES D OBJECTIFS - TOURAINE LOGEMENT EMPRUNT DE 6 300 000 € AUPRES DE LA CAISSE D EPARGNE AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN VEFA DE 42 LOG - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - CESSION DE LA VOITURE ROLLANDPILAIN - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE - APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024 - VALLOIRE HABITAT EMPRUNT DE 77 074 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA RENOVATION THE - CHATEAU DU PLESSIS ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 9 JUILLET 2024 NOUVELLE DELIBERATION DE CESSION A LA COMMUNE DE LA - RAPPORT 20242025 RELATIF A LA POLITIQUE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS BUDGET PRIMITIF 2025 AUTORISATIONS DE PROGRAMME - RAPPORT D ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2025 - BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES ADHESION AU RESEAU CAREL

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
25

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES BUDGET PRIMITIF 2025 AUTORISATIONS DE PROGRAMME

25

AGENCE FRANCE LOCALE OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS ANNEE 2025

25

FISCALITE DIRECTE LOCALE FIXATION DES TAUX D IMPOSITION DES TAXES D HABITATION ET FONCIERES

25

CONVENTION DE REFACTURATION DES PRESTATIONS DE LIVRAISON ET DE RAMASSAGE DES FONDS DE LA REGIE DES HORODATEURS

25

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

25

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER ANNEE 20252026 PAUSE MERIDIENNE RESTAURATION SCOLAIRE

25

TOURAINE LOGEMENT EMPRUNT DE 6 300 000 € AUPRES DE LA CAISSE D EPARGNE AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN VEFA DE 42 LOGEMENTS PSLA PROGRAMME BOREALE DOMAINE DE SUEDE A TOURS GARANTIE DE LA VILLE DE

25

VALLOIRE HABITAT EMPRUNT DE 77 074 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA RENOVATION THERMIQUE DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS SITUES 7B RUE GEORGET GARANTIE DE LA VILLE DE

25

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS BUDGET PRIMITIF 2025 AUTORISATIONS DE PROGRAMME

25

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2025

25

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

25

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS BUDGET PRIMITIF 2025 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT

25

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

25

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS NPNRU BUDGET PRIMITIF 2025 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2024

25

REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER MODIFICATION AU 1ER JANVIER 2025

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
25

CESSION DE LA VOITURE ROLLANDPILAIN

25

CHATEAU DU PLESSIS ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 9 JUILLET 2024 NOUVELLE DELIBERATION DE CESSION A LA COMMUNE DE LA RICHE

25

BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES ADHESION AU RESEAU CAREL

25

SITE DU HALLEBARDIER TRAVAUX DE MISE EN AUTONOMIE DES RESEAUX (ELECTRICITE ET AUTRES FLUIDES) DE LA RESIDENCE UNIVERSITAIRE DU CROUS CONVENTIONS FINANCIERES

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

CENTRES SOCIAUX ET ESPACES DE VIE SOCIALE RENOUVELLEMENTS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES D OBJECTIFS

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

🏛️ Administration 1 délibération
25

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
25

RAPPORT 20242025 RELATIF A LA POLITIQUE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

🌱 Environnement 1 délibération
25

RAPPORT D ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
25

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

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