24 mars 2025
30
délibérations
7
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Annee Scolaire 20252026 Actualisation des Reglements Interieurs et Financiers Etudes Surveillees (es) Accueils Educatifs Matin et Soir (aems) Accueils de Loisirs sans Hebergement (alsh)
Association Tfc Retrait de la Subvention 2025
Societe D Efficacite Energetique Apport en Compte Courant D Associes Solarisation de la Cuisine Centrale
Tmvl Approbation du Rapport de la Clect et des Montants des Charges Transferees
Attribution de Subventions 2025
Tarifs Municipaux 2025 Modifications
S'ociete D Equipement de la Touraine (s'et) Prise de Participation de la S'ociete dans une S'ociete C'ivile de Constructionvente Quartier Monconseil (sccv le L'ot H) Autorisation de la Ville de Tours
C'onservatoire A Rayonnement Regional de Tours Demande de Renouvellement de Classement Aupres du Ministere de la C'ulture
D'enomination du Parvis du Cccod Parvis J'ean Germain
Plan de Sauvegarde des Biens Culturels de la Bibliotheque Municipale
Operations Lignes2tram Velival Transfert de Propriete au Profit de Tours Metropole Val de Loire dans le Cadre de SA Competence Amenagement de l Espace Metropolitain
Residence Honore de Balzac Cession D un Emplacement de Stationnement
Adoption du Plan D Actions Bien Vieillir A Tours 20252028
Convention Pluriannuelle D Objectifs avec le Centre Communal D Action Sociale de Tours 202520262027
Suppression de la Direction Mutualisee des Ressources Humaines Creation D un Service Commun de Medecine Preventive avec Tours Metropole Val de Loire et le CCAS Creation D une Direction Municipale Mu
Convention Relative A la Prise en Charge par l Etat de l Accompagnement Humain des Eleves en Situation de Handicap Durant le Temps de Pause Meridienne
Adhesion de la Ville de Saintpierredescorps au Groupement de Commandes de l Energie
Renouvellement de l Adhesion de la Ville au Groupement de Commandes Departemental Concernant la Fourniture et la Livraison de Viandes de Bœuf Fraiches Labellisees
Amenagement du Haut de la Tranchee Lancement de la Procedure de Declaration D Utilite Publique
Delegation de Service Public D Animation Artistique et Culturelle Tourssurloire Avenant N°1
Voeu Relatif aux Fermetures de Classes dans les Ecoles de la Ville de Tours
Organismes Divers Designation de Representants Composition des Commissions
Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal
Adhesion de la Ville de Tours A la Plateforme de l Association Sos Mediterranee et Don
Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel
Convention Relative A la Mise en Place de Missions dans le Cadre du Socle Commun du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale D Indreetloire
Reglement Municipal des Prestations Sportives Actualisation 2025
Ouverture D un Etablissement D Accueil du Jeune Enfant Avis du Conseil Municipal
Approbation du Procesverbal de la Seance du Conseil Municipal du 3 Fevrier 2025
Convention de Partenariat avec le C'onservatoire Botanique N'ational du Bassin Parisien pour la Preservation D Especes Vegetales Menacees de D'isparition
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