Conseil municipal du 2025-03-24

ANNEE SCOLAIRE 20252026 ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS ETUDES SURVEILLEES (ES) ACCUEILS EDUCATIFS MATIN ET SOIR (AEMS) ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH)

ASSOCIATION TFC RETRAIT DE LA SUBVENTION 2025

SOCIETE D EFFICACITE ENERGETIQUE APPORT EN COMPTE COURANT D ASSOCIES SOLARISATION DE LA CUISINE CENTRALE

TMVL APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT ET DES MONTANTS DES CHARGES TRANSFEREES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2025

TARIFS MUNICIPAUX 2025 MODIFICATIONS

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIETE DANS UNE SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTIONVENTE QUARTIER MONCONSEIL (SCCV LE LOT H) AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE

DENOMINATION DU PARVIS DU CCCOD PARVIS JEAN GERMAIN

PLAN DE SAUVEGARDE DES BIENS CULTURELS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

OPERATIONS LIGNES2TRAM VELIVAL TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DE SA COMPETENCE AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN

RESIDENCE HONORE DE BALZAC CESSION D UN EMPLACEMENT DE STATIONNEMENT

ADOPTION DU PLAN D ACTIONS BIEN VIEILLIR A TOURS 20252028

CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS AVEC LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE TOURS 202520262027

SUPPRESSION DE LA DIRECTION MUTUALISEE DES RESSOURCES HUMAINES CREATION D UN SERVICE COMMUN DE MEDECINE PREVENTIVE AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CCAS CREATION D UNE DIRECTION MUNICIPALE MU

CONVENTION RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE PAR L ETAT DE L ACCOMPAGNEMENT HUMAIN DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP DURANT LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE

ADHESION DE LA VILLE DE SAINTPIERREDESCORPS AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE L ENERGIE

RENOUVELLEMENT DE L ADHESION DE LA VILLE AU GROUPEMENT DE COMMANDES DEPARTEMENTAL CONCERNANT LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE VIANDES DE BŒUF FRAICHES LABELLISEES

AMENAGEMENT DU HAUT DE LA TRANCHEE LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ANIMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE TOURSSURLOIRE AVENANT N°1

VOEU RELATIF AUX FERMETURES DE CLASSES DANS LES ECOLES DE LA VILLE DE TOURS

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS COMPOSITION DES COMMISSIONS

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A LA PLATEFORME DE L ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE ET DON

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE MISSIONS DANS LE CADRE DU SOCLE COMMUN DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D INDREETLOIRE

REGLEMENT MUNICIPAL DES PRESTATIONS SPORTIVES ACTUALISATION 2025

OUVERTURE D UN ETABLISSEMENT D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2025

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DU BASSIN PARISIEN POUR LA PRESERVATION D ESPECES VEGETALES MENACEES DE DISPARITION