24 avril 2017
19
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention de délégation de service public avec la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Versement de la contribution pour 2017
Arrêt du projet de 3ème Programme Local de lHabitat 2018-2023 de Tours Métropole Val de Loire et prorogation du 2ème Programme Local de lHabitat pour 2017
Transfert des compétences à la Métropole - Autorisation de transfert des contrats
Approbation de lavenant n°7 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018
Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de Chanceaux-sur-Choisille
Remplacement d'un délégué métropolitain au sein de lAgence d'urbanisme
Approbation de la modification n° 4 du plan local d'urbanisme de Ballan-Miré
Association Tours, Cité Internationale de la Gastronomie : demande de subvention pour l'année 2017
Subvention de fonctionnement sollicitée par le Centre culturel européen Saint-Martin de Tours pour l'année 2017
Développement du tourisme fluvial — S'outien à l'association de batellerie de Loire La Rabouilleuse pour la s'aison 2017
Développement du tourisme fluvial — S'outien à l'association de batellerie de Loire Boutavant pour la s'aison 2017
Désignation des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein d'organismes extérieurs - Modifications
Commissions des services publics locaux — Rapport d'activités 2016
Modifications statutaires du SMAT — Désignation complémentaire des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein du syndicat
Autorisation du représentant de la Métropole à voter la modification de l'objet social de la SET - Extension au développement touristique
Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 21 mars 2017, des arrêtés n°A2017-29 à n°A2017-34 et des marchés attribués en février 2017
Avenant n°4 de modification du règlement du Fonds de Concours Plan Climat sur le volet Mutation Energetique des Batiments Communaux
Aire d'accueil de camping — car de Villandry- Approbation de la convention doccupation
Transports publics urbains de voyageurs : Tarifs 2017-2018
📬 Suivre Urs
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.