Conseil municipal du 2017-04-24

Urs 24 avril 2017 19 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Désignation des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein d'organismes extérieurs - Modifications - Commissions des services publics locaux - Rapport d'activités 2016. - Convention de délégation de service public avec la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Versement de la contribution pour 2 - Association Tours, Cité Internationale de la Gastronomie : demande de subvention pour l'année 2017 - Subvention de fonctionnement sollicitée par le Centre culturel européen Saint-Martin de Tours pour l'année 2017 - Développement du tourisme fluvial - Soutien à l'association de batellerie de Loire La Rabouilleuse pour la saison 2017 - Arrêt du projet de 3ème Programme Local de l'Habitat 2018-2023 de Tours Métropole Val de Loire et prorogation du 2ème Pr - Modifications statutaires du SMAT - Désignation complémentaire des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein - Transfert des compétences à la Métropole - Autorisation de transfert des contrats - Approbation de l'avenant n°7 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018 - Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de Chanceaux-sur-Choisille - Remplacement d'un délégué métropolitain au sein de l'Agence d'urbanisme - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 21 mars 2017, des arrêtés n°A2017-29 à n°A2017-34 e - Autorisation du représentant de la Métropole à voter la modification de l'objet social de la SET - Extension au développ - Développement du tourisme fluvial - Soutien à l'association de batellerie de Loire Boutavant pour la saison 2017 - Aire d'accueil de camping-car de Villandry- Approbation de la convention d'occupation - Transports publics urbains de voyageurs : Tarifs 2017-2018 - Approbation de la modification n° 4 du plan local d'urbanisme de Ballan-Miré - Avenant n°4 de modification du règlement du Fonds de Concours Plan Climat sur le volet Mutation Energetique des Batiment

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Convention de délégation de service public avec la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Versement de la contribution pour 2017

Arrêt du projet de 3ème Programme Local de l'Habitat 2018-2023 de Tours Métropole Val de Loire et prorogation du 2ème Programme Local de l'Habitat pour 2017

Transfert des compétences à la Métropole - Autorisation de transfert des contrats

Approbation de l'avenant n°7 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018

Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de Chanceaux-sur-Choisille

Remplacement d'un délégué métropolitain au sein de l'Agence d'urbanisme

Approbation de la modification n° 4 du plan local d'urbanisme de Ballan-Miré

💶 Finances & Budget 4 délibérations

Association Tours, Cité Internationale de la Gastronomie : demande de subvention pour l'année 2017

Subvention de fonctionnement sollicitée par le Centre culturel européen Saint-Martin de Tours pour l'année 2017

Développement du tourisme fluvial — Soutien à l'association de batellerie de Loire La Rabouilleuse pour la saison 2017

Développement du tourisme fluvial — Soutien à l'association de batellerie de Loire Boutavant pour la saison 2017

📄 Autres decisions 2 délibérations

Désignation des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein d'organismes extérieurs - Modifications

Commissions des services publics locaux — Rapport d'activités 2016.

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Modifications statutaires du SMAT — Désignation complémentaire des représentants de Tours Métropole Val de Loire au sein du syndicat

Autorisation du représentant de la Métropole à voter la modification de l'objet social de la SET - Extension au développement touristique.

🌱 Environnement 2 délibérations

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 21 mars 2017, des arrêtés n°A2017-29 à n°A2017-34 et des marchés attribués en février 2017

Avenant n°4 de modification du règlement du Fonds de Concours Plan Climat sur le volet Mutation Energetique des Batiments Communaux

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Aire d'accueil de camping — car de Villandry- Approbation de la convention d'occupation

⚽ Sport 1 délibération

Transports publics urbains de voyageurs : Tarifs 2017-2018

WEB ods_auto:data.tours-metropole.fr:deliberations-tours-metropole-val-de-loire:2017-04-24

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