29 juin 2018

Budget Transport — Exercice 2018- Decision Modificative N°1

Approbation de l Evolution de l Offre et du Catalogue des Tarifs 2018 du Delegataire de Service Public Tmn pour la Realisation et la Gestion D un Reseau de Communications Electroniques A Haut Debit

Budget Principal — Exercice 2018- Decision Modificative N°2

Fonds de Concours Transition Ecologique 2018

Approbation des Comptes de Gestion de l Exercice 2017 du Budget Principal du Budget Transport du Budget de l Assainissement du Budget de l Eau et du Budget du Crematorium

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2017 du Budget Principal et Affectation du Resultat

Approbation du Bareme des Interventions du Service Voirie Metropolitaine

Budget Assainissement — Cession D un Manitou 1440 Privilege

Budget Assainissement — Exercice 2018-Decision Modificative N°1

Concessions D Amenagement Relatifs aux Parcs D Activites sur le Territoire de Tours Metropole Val de Loire - Avenants Portant sur l Evolution de la Remuneration de la S'ociete D Equipement de la Tourai

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2017 du Budget Annexe du Crematorium et Affectation du Resultat

Evaluation des Transferts de Charges pour 2018

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2017 du Budget Annexe du Transport et Affectation du Resultat

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2017 du Budget Annexe de l Assainissement et Affectation du Resultat

Budget Principal — Amortissement des Reseaux et Installations de Voirie

Fixation des Tarifs 2018 pour l Occupation des Chateaux D Eau de la Metropole par des Operateurs de Stations Radioelectriques

Approbation Nouvelle Grille Tarifaire au Centre Aquatique du Lac au 1er Juillet 2018

Budget Eau — Exercice 2018- Decision Modificative N°1

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2017 du Budget Annexe de l Eau et Affectation du Resultat

Budget Principal — Constitution de Provision pour Risques - Societe Time et Madame Lise Han

Avenant 1 A la Convention entre Tours Metropole Val de Loire et ses Communes Membres pour la Gestion des Sinistres Afferents A l Exercice des Competences Transferees au 31 Decembre 2016

Revision Generale du PLU de Tours — Mise en Debat des Orientations du Projet D Amenagement et de Developpement Durable (padd)

Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public Musiques Actuelles pour 2017

Rapport Annuel pour l Exercice 2017 Relatif A la Delegation de Service Public pour la Realisation et la Gestion D un Reseau de Communications Electroniques A Haut Debit

Revision Generale du PLU de Joue — Les-Tours - Arret du Projet et Bilan de la Concertation

Revision Allegee 1 du PLU de Chanceaux-Sur-Choisille - Approbation

Approbation du Rapport Annuel 2017 Fil Blanc (tpmr Tours) Delegataire du Service Public de Transport des Personnes A Mobilite Reduite

Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public du Golf de la Gloriette pour 2017

Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public des Campings Metropolitains de Saint-Avertin et de Savonnieres

Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public de l Office de Tourisme Metropolitain

Revision Generale du PLU de Mettray — Mise en Debat des Orientations du Projet D Amenagement et de Developpement Durable (padd)

Avenant au Contrat D Affermage du Service de Distribution Publique D Eau Potable des Communes de Notre Dame D Oe Chanceaux sur Choisille et Cerelles

Approbation du Rapport Annuel 2017 Fil Bleu (keolis Tours) Delegataire du Service Public de Transport Urbain

Convention de Vente D Eau en Gros entre Tours Metropole Val de Loire et le S'iaep de S'emblancay

Contrat D Objectif Territorial pour le Developpement des Energies Thermiques Renouvelables sur le Territoire de Tours Metropole Val de Loire

Convention Confiant A la Ville de Tours une Mission de Conduite D Operation au Profit de Tours Metropole Val de Loire - Traitement de la Problematique Amiante sur l Ile aux Vaches

Mesures en Faveur de la Qualite de l Air et Gestion des Phenomenes de Pic de Pollution

Amelioration de la Filiere Boues A la Station de Glatinet sur la Commune de Joue les Tours

Mise en Place du Nouveau Regime Indemnitaire

Harmonisation des Conditions de Travail des Personnels Metropolitains - Modification des Modalites de Temps de Travail

Creations et Suppressions de Postes

Avenant aux Conventions de Mise A Disposition Ascendante et Descendante de Service ou Partie de Service entre Tours Metropole Val de Loire et ses Communes Membres

Cession de Bennes A Ordures et de Vehicules L'egers

Retrocession A Enedis D une Canalisation Gaz sur le Pont du Milieu sur la Commune de Tours

C'oncours International D Idees sur la Loire - Avenant A la Convention

Designation D un Representant de Tours Metropole Val de Loire au Sein du Conseil D Administration de Vallogis Valloire Habitat

Composition des Commissions Thematiques de Tours Metropole Val de Loire - Modification

Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 14 Mai 2018 des Arretes A2018-100 A A2018-105 des D'ecisions D2018-1 A D2018-4 et des Marches Attribues en Avril 2018