Conseil municipal du 2018-06-29

BUDGET TRANSPORT — EXERCICE 2018- DECISION MODIFICATIVE N°1

APPROBATION DE L EVOLUTION DE L OFFRE ET DU CATALOGUE DES TARIFS 2018 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC TMN POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2018- DECISION MODIFICATIVE N°2

FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2018

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L EXERCICE 2017 DU BUDGET PRINCIPAL DU BUDGET TRANSPORT DU BUDGET DE L ASSAINISSEMENT DU BUDGET DE L EAU ET DU BUDGET DU CREMATORIUM.

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2017 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT.

APPROBATION DU BAREME DES INTERVENTIONS DU SERVICE VOIRIE METROPOLITAINE

BUDGET ASSAINISSEMENT — CESSION D UN MANITOU 1440 PRIVILEGE

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2018-DECISION MODIFICATIVE N°1

CONCESSIONS D AMENAGEMENT RELATIFS AUX PARCS D ACTIVITES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANTS PORTANT SUR L EVOLUTION DE LA REMUNERATION DE LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAI

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2017 DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM ET AFFECTATION DU RESULTAT.

EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES POUR 2018

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2017 DU BUDGET ANNEXE DU TRANSPORT ET AFFECTATION DU RESULTAT.

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2017 DU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT ET AFFECTATION DU RESULTAT.

BUDGET PRINCIPAL — AMORTISSEMENT DES RESEAUX ET INSTALLATIONS DE VOIRIE

FIXATION DES TARIFS 2018 POUR L OCCUPATION DES CHATEAUX D EAU DE LA METROPOLE PAR DES OPERATEURS DE STATIONS RADIOELECTRIQUES

APPROBATION NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE AU CENTRE AQUATIQUE DU LAC AU 1ER JUILLET 2018

BUDGET EAU — EXERCICE 2018- DECISION MODIFICATIVE N°1

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2017 DU BUDGET ANNEXE DE L EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT.

BUDGET PRINCIPAL — CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES - SOCIETE TIME ET MADAME LISE HAN

AVENANT 1 A LA CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES MEMBRES POUR LA GESTION DES SINISTRES AFFERENTS A L EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES AU 31 DECEMBRE 2016.

REVISION GENERALE DU PLU DE TOURS — MISE EN DEBAT DES ORIENTATIONS DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MUSIQUES ACTUELLES POUR 2017

RAPPORT ANNUEL POUR L EXERCICE 2017 RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT

REVISION GENERALE DU PLU DE JOUE — LES-TOURS - ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION

REVISION ALLEGEE 1 DU PLU DE CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - APPROBATION

APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 FIL BLANC (TPMR TOURS) DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE POUR 2017

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN

REVISION GENERALE DU PLU DE METTRAY — MISE EN DEBAT DES ORIENTATIONS DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

AVENANT AU CONTRAT D AFFERMAGE DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D EAU POTABLE DES COMMUNES DE NOTRE DAME D OE CHANCEAUX SUR CHOISILLE ET CERELLES

APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 FIL BLEU (KEOLIS TOURS) DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN

CONVENTION DE VENTE D EAU EN GROS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SIAEP DE SEMBLANCAY

CONTRAT D OBJECTIF TERRITORIAL POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES THERMIQUES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

CONVENTION CONFIANT A LA VILLE DE TOURS UNE MISSION DE CONDUITE D OPERATION AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - TRAITEMENT DE LA PROBLEMATIQUE AMIANTE SUR L ILE AUX VACHES

MESURES EN FAVEUR DE LA QUALITE DE L AIR ET GESTION DES PHENOMENES DE PIC DE POLLUTION

AMELIORATION DE LA FILIERE BOUES A LA STATION DE GLATINET SUR LA COMMUNE DE JOUE LES TOURS

MISE EN PLACE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE

HARMONISATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES PERSONNELS METROPOLITAINS - MODIFICATION DES MODALITES DE TEMPS DE TRAVAIL

CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

AVENANT AUX CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE ET DESCENDANTE DE SERVICE OU PARTIE DE SERVICE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES MEMBRES

CESSION DE BENNES A ORDURES ET DE VEHICULES LEGERS

RETROCESSION A ENEDIS D UNE CANALISATION GAZ SUR LE PONT DU MILIEU SUR LA COMMUNE DE TOURS

CONCOURS INTERNATIONAL D IDEES SUR LA LOIRE - AVENANT A LA CONVENTION

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE VALLOGIS VALLOIRE HABITAT

COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - MODIFICATION

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 14 MAI 2018 DES ARRETES A2018-100 A A2018-105 DES DECISIONS D2018-1 A D2018-4 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL 2018