Conseil municipal du 2018-03-12

Urs 12 mars 2018 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Ressources humaines

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - MODIFICATION DES STATUTS DE LA REGIE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT _ APPROBATION - EXERCICE BUDGETAIRE 2018 _ AUTORISATION A ENGAGER LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D INVESTISSEMENT _ DANS LA LIMITE D - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS _SICALA_ ET TRANSFERT DU PATRIMOINE A SES MEMBRES - PRISE EN COMPTE DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES AGENTS METROPOLITAINS _ ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE LA RESIDENCE A - BUDGET 2018 _ DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE CIMETIERES ET DU SERVICE FUNERAIRE DE LA VILLE DE TOURS AUPRES DE - DESIGNATION D UN NOUVEL ADMINISTRATEUR AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT - SALLE DES SPORTS POLYVALENTE DE DRUYE _ RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN - COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 15 JANVIER 2018 DES ARRETES 2018-01 A 2018-06 et de - ESPACES VERTS METROPOLITAINS _ APPROBATION DES TARIFS 2018 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN AGENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
18

PRISE EN COMPTE DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES AGENTS METROPOLITAINS _ ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE LA RESIDENCE ADMINISTRATIVE.

18

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE CIMETIERES ET DU SERVICE FUNERAIRE DE LA VILLE DE TOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

18

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN AGENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

🌱 Environnement 2 délibérations
18

MODIFICATION DES STATUTS DE LA REGIE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT _ APPROBATION

18

DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS _SICALA_ ET TRANSFERT DU PATRIMOINE A SES MEMBRES

💶 Finances & Budget 2 délibérations
18

EXERCICE BUDGETAIRE 2018 _ AUTORISATION A ENGAGER LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D INVESTISSEMENT _ DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L EXERCICE PRECEDENT _ BUDGET ASSAINISS

18

BUDGET 2018 _ DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
18

DESIGNATION D UN NOUVEL ADMINISTRATEUR AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT

18

ESPACES VERTS METROPOLITAINS _ APPROBATION DES TARIFS 2018

Sport 1 délibération
18

SALLE DES SPORTS POLYVALENTE DE DRUYE _ RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN

🏛️ Administration 1 délibération
18

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 15 JANVIER 2018 DES ARRETES 2018-01 A 2018-06 et des march�s attribu�s en d�cembre 2017

WEB ods_auto:data.tours-metropole.fr:deliberations-tours-metropole-val-de-loire:2018-03-12
Ouvrir →

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.