CM

12 mars 2018

Urs 11 délibérations

11

délibérations

3

Ressources humaines

2

Environnement

2

Finances & Budget

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Délibérations (11)

Ressources humaines 3 délibérations
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Prise en Compte des Deplacements Professionnels des Agents Metropolitains _ Elargissement du Perimetre de la Residence Administrative

18

Convention de Mise A Disposition Partielle du Service C'imetieres et du Service Funeraire de la Ville de Tours Aupres de Tours Metropole Val de Loire

18

Convention de Mise A Disposition D un Agent Aupres de Tours Metropole Val de Loire

Environnement 2 délibérations
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Modification des Statuts de la Regie de l Eau et de l Assainissement _ Approbation

18

Dissolution du Syndicat Intercommunal de la Loire et de ses Affluents _sicala_ et Transfert du Patrimoine A ses Membres

Finances & Budget 2 délibérations
18

Exercice Budgetaire 2018 _ Autorisation A Engager Liquider et Mandater les Depenses D Investissement _ dans la Limite du Quart des Credits Ouverts au Budget de l Exercice Precedent _ Budget Assainiss

18

Budget 2018 _ Debat D Orientations Budgetaires

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
18

D'esignation D un N'ouvel Administrateur au S'ein du Conseil D Administration de Tours Habitat

18

Espaces Verts Metropolitains _ Approbation des Tarifs 2018

Sport 1 délibération
18

Salle des Sports Polyvalente de Druye _ Reconnaissance de l Interet Metropolitain

Administration 1 délibération
18

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 15 JANVIER 2018 DES ARRETES 2018-01 A 2018-06 et des march�s attribu�s en d�cembre 2017

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