Conseil municipal du 2019-07-17

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°2

FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES COMMUNALES

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

SOUTIEN AUX ENERGIES RENOUVELABLES

FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2019

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES

DESIGNATION DE MADAME MARIE — FRANCE BEAUFILS EN TANT QUE REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION D ICF HABITAT ATLANTIQUE

MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE SAVONNIERES

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING METROPOLITAIN DE LA CONFLUENCE A SAVONNIERES - AVENANT N°2 AU CONTRAT

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA QUALITE ET AU PRIX DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - EXERCICE 2018

AVENANT N°1 AU CONTRAT D AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D EAU POTABLE DES COMMUNES DE FONDETTES LUYNES SAINT ETIENNE DE CHIGNY

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 11 JUIN 2019 DES ARRETES N°A2019-77 A N°A2019-90 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN MAI 2019

COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - MODIFICATION

AVENANT N °1 A LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - AMENAGEMENT DE LA RD129 POUR LA DESSERTE DE L OPERATION DOMAINE DE LONG CHAMP A ROCHECORBON

CREATION D UNE ZONE D AMENAGEMENT DIFFERE A SAVONNIERES

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

MISE A DISPOSITION DU DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN