CM

17 juillet 2019

Urs 18 délibérations

18

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (18)

Finances & Budget 5 délibérations
19

Budget Principal — Exercice 2019 - Decision Modificative N°2

19

Fonds de Concours aux Communes pour le Fonctionnement des Piscines Communales

19

Attribution de Fonds de Concours aux Communes

19

S'outien aux Energies Renouvelables

19

Fonds de Concours Transition Ecologique 2019

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
19

Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public des Campings Metropolitains de Saint-Avertin et de Savonnieres

19

Designation de Madame Marie — France Beaufils en Tant que Representant de Tours Metropole Val de Loire au Sein du Conseil D Administration D Icf Habitat Atlantique

19

Mise A Disposition du Public du Dossier de Modification Simplifiee N°1 du PLU de Savonnieres

19

Delegation de Service Public du Camping Metropolitain de la Confluence A Savonnieres - Avenant N°2 au Contrat

Environnement 3 délibérations
19

Rapport Annuel Relatif A la Qualite et au Prix du Service Public D Elimination des Dechets Menagers - Exercice 2018

19

Avenant N°1 au Contrat D Affermage du Service Public de Distribution D Eau Potable des Communes de Fondettes Luynes Saint Etienne de Chigny

19

Compte Rendu des Deliberations Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 11 Juin 2019 des Arretes N°a2019-77 A N°a2019-90 et des Marches Attribues en Mai 2019

Autres decisions 3 délibérations
19

Composition des Commissions Thematiques de Tours Metropole Val de Loire - Modification

19

Avenant N °1 A la Convention de Projet Urbain Partenarial - Amenagement de la RD129 pour la Desserte de l Operation Domaine de Long Champ A Rochecorbon

19

Creation D une Zone D Amenagement Differe A Savonnieres

Ressources humaines 2 délibérations
19

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

19

Mise A Disposition du Delegue A la Protection des Donnees

Culture & Patrimoine 1 délibération
19

Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public de l Office de Tourisme Metropolitain

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