Conseil municipal du 2024-01-29

LA RICHE — RUE CHESNEAU - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

CONVENTION D ACQUISITION PAR ENEDIS DE L ORTHO PCRS IMAGE REALISEE PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE SUR SON TERRITOIRE

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS D INVENTAIRE ET DE DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DU PATRIMOINE ARBORE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

PARCAY — MESLAY - RUE DE LA CROIX HALLEE ET RUE DES SPORTS - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

CONTRAT DE VENTE AVEC PAPREC DES CARTONS MENAGERS PROVENANT DES DECHETERIES ET DES COMMERCES

TOURS — MISE A DISPOSITION ET UTILISATION D UNE PLATEFORME D ECHANGE DEMATERIALISEE E-PLANS - CONVENTION AVEC ENEDIS

HIERARCHISATION MULTIMODALE DU RESEAU VIAIRE

FONDETTES — RUE DE VAU MORON - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

FONDETTES — RUE JEAN INGLESSI - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

TOURS — PLAINE DE LA GLORIETTE - 25 AVENUE DE PONT CHER - ACQUISITION AUPRES DE LA VILLE DE TOURS

SAINT — ETIENNE-DE-CHIGNY - ALLEE BARBARA - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS

DRUYE — RUE DU PAIN - ACQUISITIONS DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE AUPRES DE DIVERS PROPRIETAIRES

TOURS — RUE DE PARCAY - ACQUISITION DANS LE CADRE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

SAINT — ETIENNE-DE-CHIGNY - ZAC LES TERRES NOIRES - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - RUE GASTON COUSSEAU - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

CONTRAT AVEC ECOSYSTEM RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DE LA COLLECTE DES DECHETS ISSUS DES LAMPES COLLECTEES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS

CONVENTION RELATIVE A L USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L ETABLISSEMENT ET L EXPLOITATION DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ENTRE LA METROPOLE ENEDIS TOURS ME

TOURS — RUE DE L ERMITAGE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N°434 DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - 12 RUE DE BEL AIR - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

FONDETTES — RUE CHANOINE NOEL CARLOTTI (DU N°1 AU N°11) - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DE RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

CONTRAT RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS D AMEUBLEMENT COLLECTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE 2024 A 2029 AVEC LES ECO-ORGANISMES AGREES

SAINT — AVERTIN - FINANCEMENT DE 6 LOGEMENTS PLS - TERRASSES DU PETIT CHER (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2021 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION

CONTRAT DE VILLE — ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L ASSOCIATION BUREAU INFORMATION JEUNESSE (BIJ)

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A CISPEO POUR LA CREATION D UNE MICRO-HALTE DANS LE CADRE DES ACTIONS DE LA CITE DE L EMPLOI MENEES PAR LA METROPOLE

PARCAY — MESLAY - TRANSFERT DE PROPRIETE DES PARCELLES RECONNUES INUTILES AU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER

DRUYE — CONVENTION DE GESTION D UN EQUIPEMENT SPORTIF METROPOLITAIN - APPROBATION DE L AVENANT N°1 A CONCLURE AVEC LA COMMUNE DE DRUYE

OBJETS CONNECTES — CONVENTION D EXPERIMENTATION DU RESEAU LORA ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE SYNDICAT MIXTE OUVERT VAL DE LOIRE NUMERIQUE ET LE SYNDICAT DU NOUVEL ESPACE DU CHER