29 janvier 2024
27
délibérations
21
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
La Riche — Rue Chesneau - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire
Convention D Acquisition par Enedis de l Ortho Pcrs Image Realisee par Tours Metropole Val de Loire sur son Territoire
Groupement de Commandes pour les Prestations D Inventaire et de Diagnostic Phytosanitaire du Patrimoine Arbore - Approbation de la Convention Constitutive
Parcay — Meslay - Rue de la Croix Hallee et Rue des Sports - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire
Contrat de Vente avec Paprec des Cartons Menagers Provenant des Decheteries et des Commerces
Tours — Mise A Disposition et Utilisation D une Plateforme D Echange Dematerialisee E-Plans - Convention avec Enedis
Hierarchisation Multimodale du Reseau Viaire
Fondettes — Rue de Vau Moron - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie
Fondettes — Rue Jean Inglessi - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie
Tours — Plaine de la Gloriette - 25 Avenue de Pont Cher - Acquisition Aupres de la Ville de Tours
Saint — Etienne-De-Chigny - Allee Barbara - Acquisition dans le Cadre D une Retrocession des Espaces Communs
Druye — Rue du Pain - Acquisitions dans le Cadre D un Amenagement de Voirie Aupres de Divers Proprietaires
Tours — Rue de Parcay - Acquisition dans le Cadre du Schema Departemental D Accueil des Gens du Voyage
Saint — Etienne-De-Chigny - ZAC les Terres Noires - Acquisition dans le Cadre D une Retrocession des Espaces Communs
Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue Gaston Cousseau - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire
Contrat avec Ecosystem Relatif A la Prise en Charge de la Collecte des Dechets Issus des Lampes Collectees dans le Cadre du Service Public de Gestion des Dechets
Convention Relative A l Usage des Supports des Reseaux Publics de Distribution D Electricite pour l Etablissement et l Exploitation de Communications Electroniques entre la Metropole Enedis Tours Me
Tours — Rue de l Ermitage - Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Ap N°434 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie
Saint — Pierre-Des-Corps - 12 Rue de Bel Air - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie
Fondettes — Rue Chanoine Noel Carlotti (du N°1 au N°11) - Conventions de Dissimulation de Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire
Contrat Relatif A la Prise en Charge des Dechets D Ameublement Collectes dans le Cadre du Service Public de 2024 A 2029 avec les Eco-Organismes Agrees
Saint — Avertin - Financement de 6 Logements Pls - Terrasses du Petit Cher (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2021 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls) Caisse des Depots et Consignation
Contrat de Ville — Attribution D une Subvention A l Association Bureau Information Jeunesse (bij)
Attribution D une Subvention A Cispeo pour la Creation D une Micro-Halte dans le Cadre des Actions de la Cite de l Emploi Menees par la Metropole
Parcay — Meslay - Transfert de Propriete des Parcelles Reconnues Inutiles au Domaine Public Autoroutier
Druye — Convention de Gestion D un Equipement Sportif Metropolitain - Approbation de l Avenant N°1 A Conclure avec la Commune de Druye
Objets Connectes — Convention D Experimentation du Reseau Lora entre Tours Metropole Val de Loire le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numerique et le Syndicat du Nouvel Espace du Cher
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