CM

29 janvier 2024

Urs 27 délibérations

27

délibérations

21

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (27)

Urbanisme & Travaux 21 délibérations
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La Riche — Rue Chesneau - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

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Convention D Acquisition par Enedis de l Ortho Pcrs Image Realisee par Tours Metropole Val de Loire sur son Territoire

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Groupement de Commandes pour les Prestations D Inventaire et de Diagnostic Phytosanitaire du Patrimoine Arbore - Approbation de la Convention Constitutive

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Parcay — Meslay - Rue de la Croix Hallee et Rue des Sports - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

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Contrat de Vente avec Paprec des Cartons Menagers Provenant des Decheteries et des Commerces

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Tours — Mise A Disposition et Utilisation D une Plateforme D Echange Dematerialisee E-Plans - Convention avec Enedis

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Hierarchisation Multimodale du Reseau Viaire

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Fondettes — Rue de Vau Moron - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Fondettes — Rue Jean Inglessi - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Tours — Plaine de la Gloriette - 25 Avenue de Pont Cher - Acquisition Aupres de la Ville de Tours

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Saint — Etienne-De-Chigny - Allee Barbara - Acquisition dans le Cadre D une Retrocession des Espaces Communs

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Druye — Rue du Pain - Acquisitions dans le Cadre D un Amenagement de Voirie Aupres de Divers Proprietaires

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Tours — Rue de Parcay - Acquisition dans le Cadre du Schema Departemental D Accueil des Gens du Voyage

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Saint — Etienne-De-Chigny - ZAC les Terres Noires - Acquisition dans le Cadre D une Retrocession des Espaces Communs

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Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue Gaston Cousseau - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

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Contrat avec Ecosystem Relatif A la Prise en Charge de la Collecte des Dechets Issus des Lampes Collectees dans le Cadre du Service Public de Gestion des Dechets

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Convention Relative A l Usage des Supports des Reseaux Publics de Distribution D Electricite pour l Etablissement et l Exploitation de Communications Electroniques entre la Metropole Enedis Tours Me

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Tours — Rue de l Ermitage - Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Ap N°434 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Saint — Pierre-Des-Corps - 12 Rue de Bel Air - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Fondettes — Rue Chanoine Noel Carlotti (du N°1 au N°11) - Conventions de Dissimulation de Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

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Contrat Relatif A la Prise en Charge des Dechets D Ameublement Collectes dans le Cadre du Service Public de 2024 A 2029 avec les Eco-Organismes Agrees

Finances & Budget 3 délibérations
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Saint — Avertin - Financement de 6 Logements Pls - Terrasses du Petit Cher (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2021 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls) Caisse des Depots et Consignation

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Contrat de Ville — Attribution D une Subvention A l Association Bureau Information Jeunesse (bij)

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Attribution D une Subvention A Cispeo pour la Creation D une Micro-Halte dans le Cadre des Actions de la Cite de l Emploi Menees par la Metropole

Culture & Patrimoine 2 délibérations
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Parcay — Meslay - Transfert de Propriete des Parcelles Reconnues Inutiles au Domaine Public Autoroutier

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Druye — Convention de Gestion D un Equipement Sportif Metropolitain - Approbation de l Avenant N°1 A Conclure avec la Commune de Druye

Environnement 1 délibération
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Objets Connectes — Convention D Experimentation du Reseau Lora entre Tours Metropole Val de Loire le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numerique et le Syndicat du Nouvel Espace du Cher

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