Conseil municipal du 2022-09-22

RAPPORT 2021 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

BALLAN — MIRE - SAINT-GENOUPH ET PARCAY-MESLAY - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

LA RICHE — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DES COMMUNES AU TITRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE 2022

SAINT — GENOUPH - CONSTRUCTION D UNE SALLE MULTIFONCTION - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES DE MOINS DE 3 500 HABITANTS

BALLAN — MIRE - ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE POUR LA REHABILITATION DE L ECOLE HELENE BOUCHER

APPROBATION DES MONTANTS DEFINITIFS 2022 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

TOURS — MODERNISATION DU STADE DE LA CHAMBRERIE - ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS

ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2022

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°1- EXERCICE 2022

BUDGET ASSAINISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE N°1- EXERCICE 2022

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME- DECISION MODIFICATIVE N°1- EXERCICE 2022

SAINT — GENOUPH - AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR LA GESTION ET L ENTRETIEN DE L AIRE DE CAMPING-CARS ET TARIFICATION 2022

TAXE D AMENAGEMENT METROPOLITAINE — MODIFICATION DU PERIMETRE ET DU TAUX DU SECTEUR A TAXE D AMENAGEMENT MAJOREE DU SECTEUR DIT DE LA GARE A BALLAN-MIRE

PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT AU TITRE DE LA COMPETENCE EAUX PLUVIALES EXERCEE PAR LE SERVICE ASSAINISSEMENT

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES EXERCICE 2022

BALLAN MIRE — SAINT AVERTIN - TRANSFERT D ACTIFS DE CES COMMUNES A LA METROPOLE

BUDGET EAU POTABLE — AUTORISATIONS DE PROGRAMME- DECISION MODIFICATIVE N°1- EXERCICE 2022

BUDGET ASSAINISSEMENT — AUTORISATIONS DE PROGRAMME- DECISION MODIFICATIVE N°1- EXERCICE 2022

CENTRALE D ACHAT DU RESEAU DES ACTEURS HOSPITALIERS OUVERTE AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES - ADHESION DE LA METROPOLE AU RESAH

FONDETTES — INSTAURATION D UN SECOND PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL POUR LE PROLONGEMENT DE LA RUE LEONARD DE VINCI

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE

METTRAY — CONCESSION D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2021

CHANCEAUX SUR CHOISILLE ET PARCAY — MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DU CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2021

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES PIERRE ET MARIE CURIE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2021 - AVENANT N°11 A LA CPA.

APPROBATION DES CARTES STRATEGIQUES DE BRUIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

BUDGET EAU POTABLE — DECISION MODIFICATIVE N°1- EXERCICE 2022

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 13 JUIN 2022 DES DECISIONS N°D2022-30 A D2022-39 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JUIN ET JUILLET 2022

CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2021

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (RPQS) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - EXERCICE 2021

NOTRE DAME D OE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ARCHE D OE 2 - VILLAGES D ENTREPRISES 1 ET 2 - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2021.

LA RICHE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES SAINT-FRANCOIS - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2021

FONDETTES — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2021

JOUE LES TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA LIODIERE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2021

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES - RAPPORTS 2021

RAPPORTS ANNUELS DE VEOLIA EAU RELATIFS A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE 2021

RAPPORT ANNUEL 2021 DU DELEGATAIRE DALKIA BIOGAZ RELATIF A LA VALORISATION DU BIOGAZ PRODUIT A LA STATION D EPURATION DE LA GRANGE DAVID

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN - RAPPORT 2021

DRUYE — APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - EXERCICE 2021

SAVONNIERES — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS RELATIFS A L AIRE DE CAMPING-CARS

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DES CAMPINGS TOURS VAL DE LOIRE A SAINT-AVERTIN ET LA CONFLUENCE A SAVONNIERES - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR POUR MISE EN CONFORMITE AVEC LE DECRET N° 2021-1311 DU 7 OCTOBRE 2021

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU SITE MAME - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2021

COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE (CIPA) - DESIGNATION COMPLEMENTAIRE

MANDAT SPECIAL PARTICIPATION D ELUS METROPOLITAINS A DIFFERENTS EVENEMENTS

INDEMNISATION PAR LA SPL TRI VAL DE LOIRE DES ELUS METROPOLITAINS SIEGEANT AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE

MODALITES DE CONCERTATION POUR LE PROJET D AMENAGEMENT DE LA PASSERELLE SUR LA LOIRE POUR LES PIETONS ET LES VELOS A L OUEST DE TOURS

CONVENTION DE LABELLISATION D ITINERAIRES DE RANDONNEES PEDESTRES 2022

CREATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D EFFICACITE ENERGETIQUE (S2E)

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL