22 septembre 2022

Rapport 2021 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Spl Tours Val de Loire Tourisme

Ballan — Mire - Saint-Genouph et Parcay-Meslay - Fonds de Soutien aux Projets des Communes Membres de la Metropole

La Riche — Demande de Fonds de Concours Aupres des Communes au Titre du Programme de Travaux de Voirie 2022

Saint — Genouph - Construction D une Salle Multifonction - Fonds de Soutien aux Projets des Communes de Moins de 3 500 Habitants

Ballan — Mire - Attribution D un Fonds de Concours A la Commune pour la Rehabilitation de l Ecole Helene Boucher

Approbation des Montants Definitifs 2022 des Attributions de Compensation

Tours — Modernisation du Stade de la Chambrerie - Attribution D un Fonds de Concours

Attribution des Fonds de Concours de Droit Commun 2022

Budget Principal — Decision Modificative N°1- Exercice 2022

Budget Assainissement — Decision Modificative N°1- Exercice 2022

Budget Principal — Autorisations de Programme- Decision Modificative N°1- Exercice 2022

Saint — Genouph - Avenant N°1 A la Convention pour la Gestion et l Entretien de l Aire de Camping-Cars et Tarification 2022

Taxe D Amenagement Metropolitaine — Modification du Perimetre et du Taux du Secteur A Taxe D Amenagement Majoree du Secteur Dit de la Gare A Ballan-Mire

Participation du Budget Principal au Budget Annexe de l Assainissement au Titre de la Competence Eaux Pluviales Exercee par le Service Assainissement

Attribution D un Fonds de Concours aux Communes pour le Fonctionnement des Piscines Municipales Exercice 2022

Ballan Mire — Saint Avertin - Transfert D Actifs de Ces Communes A la Metropole

Budget Eau Potable — Autorisations de Programme- Decision Modificative N°1- Exercice 2022

Budget Assainissement — Autorisations de Programme- Decision Modificative N°1- Exercice 2022

Centrale D Achat du Reseau des Acteurs Hospitaliers Ouverte aux Collectivites Territoriales - Adhesion de la Metropole au Resah

Fondettes — Instauration D un Second Perimetre de Projet Urbain Partenarial pour le Prolongement de la Rue Leonard de Vinci

Attribution de Fonds de Concours Transition Ecologique

Fondettes — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Economiques - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2021

Modification du Reglement Interieur pour Mise en Conformite avec le Decret N° 2021-1311 du 7 Octobre 2021

Tours — Convention Publique D Amenagement du Site Mame - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2021

Tours — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Pierre et Marie Curie - Compte Rendu Annuel A la Collectivite Annee 2021 - Avenant N°11 A la Cpa

Commission Intercommunale pour l Accessibilite (cipa) - Designation Complementaire

Chambray — L'es-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Vrillonnerie S'ud - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite - Annee 2021

Notre Dame D Oe — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Arche D Oe 2 - Villages D Entreprises 1 et 2 - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2021

La Riche — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Saint-Francois - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2021

Mandat Special Participation D Elus Metropolitains A Differents Evenements

Indemnisation par la Spl Tri Val de Loire des Elus Metropolitains Siegeant au Conseil D Administration de la Societe Publique Locale

Modalites de Concertation pour le Projet D Amenagement de la Passerelle sur la Loire pour les Pietons et les Velos A l Ouest de Tours

Convention de L'abellisation D Itineraires de Randonnees Pedestres 2022

Joue les Tours — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Liodiere - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2021

Creation de la Societe Publique Locale D Efficacite Energetique (s2e)

Mettray — Concession D Amenagement Relative A l Extension du Parc D Activites les Gaudieres - Compte-Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2021

Delegation de Service Public des Campings Metropolitains de Saint-Avertin et de Savonnieres - Rapports 2021

Rapports Annuels de Veolia Eau Relatifs A l Execution de la Delegation de Service Public D Eau Potable 2021

Rapport Annuel 2021 du Delegataire Dalkia Biogaz Relatif A la Valorisation du Biogaz Produit A la Station D Epuration de la Grange David

Delegation de Service Public de l Office de Tourisme Metropolitain - Rapport 2021

Druye — Approbation de la Modification N°1 du PLU

Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public pour la Realisation et la Gestion D un Reseau de Communications Electroniques A Haut Debit - Exercice 2021

Savonnieres — Transfert de Propriete des Biens Mobiliers et Immobiliers Relatifs A l Aire de Camping-Cars

Delegation de Service Public pour l Exploitation des Campings Tours Val de Loire A Saint-Avertin et la Confluence A Savonnieres - Choix du Concessionnaire

Chanceaux sur Choisille et Parcay — Meslay - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites du C'assantin - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite - Annee 2021

Approbation des Cartes Strategiques de Bruit de Tours Metropole Val de Loire

Budget Eau Potable — Decision Modificative N°1- Exercice 2022

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 13 Juin 2022 des Decisions N°d2022-30 A D2022-39 et des Marches Attribues en Juin et Juillet 2022

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public de l Eau Potable et de l Assainissement (rpqs) de Tours Metropole Val de Loire - Exercice 2021

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel