Conseil municipal du 2025-03-31

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT ET AFFECTATION DU RESULTAT

CONVENTION ANNUELLE DE FINANCEMENT DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE POUR LA REALISATION DE LA LIGNE 2 DU TRAMWAY ET DE SES COMPOSANTES - ANNEE 2025

BUDGET ASSAINISSEMENT — BUDGET PRIMITIF 2025

BUDGET EAU POTABLE — BUDGET PRIMITIF 2025

EXERCICE 2025 — FIXATION DES TAUX DE FISCALITE

FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES DE LA METROPOLE - BERTHENAY LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE SAINT-CYR-SUR-LOIRE SAVONNIERES SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET PARCAY-MESLAY

ACCORD DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET PREVIZO

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES DE L ASSAINISSEMENT DE L EAU ET DU CREMATORIUM

PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT AU TITRE DE LA COMPETENCE EAUX PLUVIALES EXERCEE PAR LE SERVICE ASSAINISSEMENT

BUDGET EAU POTABLE — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRIMITIF 2025

DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2025

CREATION DU TROISIEME FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES

CREATION D UNE PART EXCEPTIONNELLE AU FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN A CHAQUE COMMUNE MEMBRE DE LA METROPOLE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET ANNEXE DE L EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT

BUDGET CREMATORIUM — BUDGET PRIMITIF 2025

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRIMITIF 2025

TOURS SAINT — PIERRE-DES-CORPS ET SAINT-AVERTIN - PROJET PARTENARIAL D AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE - APPROBATION D UNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE PLAN DE COMMUNICATION

FIXATION DU PRODUIT FISCAL 2025 DE TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)

ATTRIBUTION DU FONDS VERT 2 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - LUYNES PARCAY-MESLAY BALLAN-MIRE SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY

ATTRIBUTION DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES DE MOINS DE 3500 HABITANTS

BUDGET ASSAINISSEMENT — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRIMITIF 2025

AVANCES DE TRESORERIE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM ET AFFECTATION DU RESULTAT

BUDGET PRINCIPAL — BUDGET PRIMITIF 2025

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 10 FEVRIER DES DECISIONS N° D2025_01 D2025_03 A D2025_05 D2025_07 A D2025_09 PUIS D2025_12 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JANVIER 20

DESIGNATION AU PARC NATUREL REGIONAL LOIRE-ANJOU-TOURAINE

RAPPORT D ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2024

ADHESION AU PARC NATUREL REGIONAL LOIRE — ANJOU-TOURAINE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONCEPTION LA REALISATION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A SAINT BENOIT LA FORET - CREATION D UN GROUPEMENT D AU

TOURS — APPROBATION DU BILAN DE CONCERTATION PREALABLE MENEE DANS LE CADRE DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 (MARIE CURIE) EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU

AVIS SUR LE PROJET ARRETE DE PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE EST VALLEES

CONVENTION DE PROGRAMME D INTERET GENERAL (PIG) PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV 2025-2029

DESIGNATION DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU PROJET PREVIZO

CONSEIL DE DEVELOPPEMENT — RAPPORT D ACTIVITE 2024 DU CODEV

CONVENTION DE CO — MAITRISE D OUVRAGE AVEC LA VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS PUBLICS DU SECTEUR DU CENTRE COMMERCIAL DE LA RABATERIE

DESIGNATION D UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA FONDATION PARTENARIALE RABELAIS

CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ENTRE LA METROPOLE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES - 2025-2026-2027

MESURES RELATIVES A LA GESTION DU PERSONNEL

MUTUALISATION — APPROBATION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT PORTANT DISPOSITIONS COMMUNES AUX SERVICES COMMUNS

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN

TOURS — EMPRISE RUE HOCHE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONCEPTION LA REALISATION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A SAINT BENOIT LA FORET - DESIGNATION DES REPRESENTANTS