Conseil municipal du 2025-04-28

CONVENTION 2025 — 2030 DE DELEGATION DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE

TOURS — RUE DE SAPAILLE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BS N°316 DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE

AVENANTS AU CONTRAT DE VILLE 2024 — 2030 ET A LA CONVENTION D UTILISATION DE L ABATTEMENT DE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES 2025-2030 DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

AIDE 2025 A L AUDIT GLOBAL DE RENOVATION ENERGETIQUE POUR LES COPROPRIETES

PRESTATIONS D ENTRETIEN DES ESPACES VERTS METROPOLITAINS - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D UN GROUPEMENT DE COMMANDES

LUYNES — LA BARBINIERE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE LA VOIE PLATEAU

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - REQUALIFICATION DU PARVIS NORD DE LA GARE - TRAVAUX SUR LES DEPENDANCES DE LA GALBOISIERE - PROPRIETE DE VAL TOURAINE HABITAT - CONVENTION D AUTORISATION DE TRAVAUX

PROTOCOLE D ACCORD TRANSACTIONNEL POUR LE MARCHE N°25011A01 PORTANT PROMOTION DE L IMAGE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AVEC LA SAS TOURS VOLLEY-BALL SAISON 2024-2025

ROCHECORBON — RUE SAINT GEORGES - ACQUISITIONS DANS LE CADRE DE LA CREATION D UN BASSIN DE REGULATION DES EAUX PLUVIALES

TOURS — ROUTE DES DEUX LIONS - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC L UNIVERSITE

NOTRE — DAME-D OE - LE MARAIS - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA PROTECTION DE LA ZONE HUMIDE DU MARAIS

AVENANT 2025 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2024-2026 RELATIVE AU FICHIER PARTAGE DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE EN INDRE-ET-LOIRE

TOURS — 1 AVENUE DU GENERAL NIESSEL - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS

CHAMBRAY — LES-TOURS - RUE DES PERRIERS DU N°2 AU N°35 (TRANCHE 1) - TRAVAUX DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE - MISE A JOUR DU MONTANT DES T

ETUDE DE FAISABILITE POUR LE PROJET COMMUN DE RESSOURCERIE A MONTLOUIS-SUR-LOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE-EST VALLEES

JOUE — LES-TOURS - LOTISSEMENT MIGNONNE TRANCHE 2 RUE SALOMON DE BROSSE DU N°1 AU N°6 ET RUE JEAN BULLANT - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D IN

CONVENTION CADRE DE TERRITOIRE POUR LE LOGEMENT DES SALARIES ENTRE LE GROUPE ACTION LOGEMENT ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2025-2027

PROGRAMMATION INITIALE 2025 DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES

PARCAY — MESLAY - ACQUISITION DES ESPACES COMMUNS VOIRIE ET ESPACES VERTS - CLOS QUILLONNIERE

JOUE — LES-TOURS - LOTISSEMENT MIGNONNE TRANCHE 1 RUE JACQUES LEMERCIER ET RUE SALOMON DE BROSSE DU N°7 AU N°9 - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE

SAINT — AVERTIN - RUE LEO LAGRANGE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

TOURS — SCHEMA CYCLABLE METROPOLITAIN - ACQUISITION DANS LE CADRE DE L ITINERAIRE 10 DE VELIVAL

TOURS — AVENUE DU DANEMARK - ACQUISITION AUPRES DE LA SET SUITE A LA FIN DE LA CONCESSION PIERRE ET MARIE CURIE

JOUE — LES-TOURS - RUE DE LA MARCHANDERIE - ACQUISITIONS DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE

CHAMBRAY — LES-TOURS - RUE CLAUDE BERNARD - ACQUISITION DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE

TOURS — RUE DE SUEDE - ACQUISITIONS TRAVAUX DE RENATURATION DE LA PETITE GIRONDE

TOURS — 58 ALLEE DES CERISIERS - ACQUISITION D OPPORTUNITE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES MANIFESTATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU POLE DE COMPETITIVITE COSMETIC VALLEY

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION D INVESTISSEMENT A L ASSOCIATION CARACOL POUR LE PROJET D HABITAT TEMPORAIRE RUE DE LITTRE A TOURS AU TITRE DU FONDS DEDIE AU DEVELOPPEMENT DE L HABITAT INTERCALAIRE DU 4E

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2025 AUX STRUCTURES GESTIONNAIRES D UN EQUIPEMENT CULTUREL - APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIERES

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNE PEDESTRE D INDRE ET LOIRE POUR LE BALISAGE ET LA VEILLE DES SENTIERS DE RANDONNEES PEDESTRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A EMMAUS TOURAINE - ANNEE 2025

PROGRAMMATION 2025 DES SUBVENTIONS DE L APPEL A PROJET DU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 DE LA METROPOLE

METTRAY — FINANCEMENT DE 3 LOGEMENTS PLAI ET 6 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - LES ALLEES DOUCES - PROGRAMMATION 2023 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLAI-PLS) CAISSE DES DEPOTS ET

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU POLE DE COMPETITIVITE SMART POWER (S2E2)

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU LYCEE D ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE GRANDMONT

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS - POLE TECHNOLOGIQUE POUR LA SANTE ET FABRICATION INTELLIGENTE

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L ORGANISATION DU FESTIVAL CAMPUS EN FETE DU CROUS

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L ASSOCIATION DES DIPLOMES DE LA FACULTE DE MEDECINE DE TOURS POUR LA CEREMONIE DE REMISE DES DIPLOMES 2025

TOURS — ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TOURS VOLLEY BALL POUR CREATION DE TERRAINS DE BEACH VOLLEY - APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L ASSOCIATION JOURNALISME ET CITOYENNETE POUR LA TENUE DES ASSISES DU JOURNALISME - EDITION 2025

CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE STME

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU SPORT DE HAUT-NIVEAU

TOURS — CONVENTION DE RETROCESSION D AMENAGEMENTS DE L ESPACE PUBLIC ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER TARGA

TOURS — ZA MONCONSEIL - CESSION LIGERIS ILOT D - MODIFICATION CONDITIONS DE CESSION

TOURS — ZA MONCONSEIL - RENONCIATION A LA CESSION ESCURIAL

TOURS — CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU PONT SAINT-SAUVEUR - STATION ET EQUIPEMENTS LIMNIMETRIQUES DU CHER APPARTENANT A LA DREAL

TOURS — CONVENTION DE RETROCESSION D UNE ALLEE D ESPACES VERTS ET DE RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE GROUPE EDOUARD DENIS DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER - GREEN LUX

PARCAY — MESLAY - LIEU-DIT LE PAPILLON - DECLASSEMENT D UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC - SERVITUDE ET CESSION COMPLEMENTAIRE

TOURS — ZA MONCONSEIL - CESSION TOURS HABITAT

CHAMBRAY — LES-TOURS - ENQUETE PUBLIQUE POUR DECLASSEMENT DU CHEMIN DE LA MARCHANDERIE

PARCAY — MESLAY - CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SAS AMENAGEMENT PARCAY MESLAY DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER - PERAUDERIE

TOURS — REALISATION DE FRESQUES MURALES SUR DES POSTES DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE A TOURS - APPROBATION D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

CONVENTION AVEC LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DANS LE CADRE DE LA FETE DE L AID EL KEBIR

METTRAY — RUE DU DOLMEN ET RUE DE LA CHOISILLE - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

REGLEMENT CADRE PORTANT ATTRIBUTION AUX AGENTS METROPOLITAINS DE PLACES GRATUITES A DES EVENEMENTS