Conseil municipal du 2025-05-12

Urs 12 mai 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - COMPTE-RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 10 MARS DES DECISIONS N° D2025_02 D2025_06 D2025_ - LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN D UN EQUIPEMENT SPORTIF ET MODALITES DE SA REALIS - APPEL A PROJETS CITEO - TRI HORS FOYER - CONVENTION DE GROUPEMENT AVEC LES COMMUNES - SAINT-GENOUPH - AIRE DE CAMPING-CARS - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET FIXATION DE LA REDEVANCE - CONVENTION DE CONTROLE ALLEGE DE DEPENSES EN PARTENARIAT ENTRE L ORDONNATEUR ET LE COMPTABLE PUBLIC - APPROBATION DE L A - TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR - ADOPTION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA METROPOLE TOURANGELLE 2025 - 2030 - LUYNES - PISCINE LES THERMES - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LA CREATION DE NOUVEAUX TARIFS - BALLAN-MIRE - RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN D UN EQUIPEMENT - SEM LIGERIS - PARTICIPATION A L AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TOURS DEVELOPPEMENT - AUTORISAT - ACHAT DE PARTS SOCIALES DANS LA S.C.I.C. GRAINES ET CANOPEES - REPRESENTATIONS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS ORGANISMES - ADOPTION D UN CADRE DE CONFIANCE POUR L USAGE DE L INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AU SERVICE DE LA METROPOLE - INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX PUBLICS METROPOLITAINS ROUTE DE MONTS A JOUE-LES-TOURS - APPROBATION - LUYNES - PISCINE NORDIQUE LES THERMES - CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 2018-2024 - SOLDE DE TOUT COMPTE - CONVENTION DE MANDAT AU SIEIL RELATIVE A L ORGANISATION DE LA PROCEDURE D APPEL A INITIATIVE PRIVEE POUR LE DEPLOIEMENT - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D EFFICACITE ENERGETIQUE (S2E) - AUGMENTATION DE CAPITAL - DESIGNATION A LA S.C.I.C. GRAINES DE CANOPEES - CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE PARCAY-MESLAY ET ROCHECORBON - AVENANT N° 2 - TERRITORIALISATION DE L ACTION REGIONALE - APPROBATION DE LA CONVENTION REGION-TERRITOIRES - AMBITIONS PARTAGEES 2030 -

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
25

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

25

ADOPTION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA METROPOLE TOURANGELLE 2025 - 2030

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LUYNES — PISCINE LES THERMES - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LA CREATION DE NOUVEAUX TARIFS

25

INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX PUBLICS METROPOLITAINS ROUTE DE MONTS A JOUE-LES-TOURS - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SARL CYCLO-TOURS

25

LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 2018-2024 - SOLDE DE TOUT COMPTE

25

CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE PARCAY-MESLAY ET ROCHECORBON - AVENANT N° 2

25

VELIVAL — INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX D AMENAGEMENT DU RESEAU CYCLABLE STRUCTURANT RUE MARCEAU A TOURS - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SARL TURO

📄 Autres decisions 5 délibérations
25

BALLAN — MIRE - RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN D UN EQUIPEMENT

25

REPRESENTATIONS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS ORGANISMES

25

ADOPTION D UN CADRE DE CONFIANCE POUR L USAGE DE L INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AU SERVICE DE LA METROPOLE

25

DESIGNATION A LA S.C.I.C. GRAINES DE CANOPEES

25

TERRITORIALISATION DE L ACTION REGIONALE - APPROBATION DE LA CONVENTION REGION-TERRITOIRES - AMBITIONS PARTAGEES 2030 - ENTRE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ET LE BASSIN DE VIE DE TOURS

🌱 Environnement 3 délibérations
25

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 10 MARS DES DECISIONS N° D2025_02 D2025_06 D2025_10 D2025_11 D2025_13 A D2025_24 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN FEVRIER ET MARS 20

25

APPEL A PROJETS CITEO — TRI HORS FOYER - CONVENTION DE GROUPEMENT AVEC LES COMMUNES

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CONVENTION DE MANDAT AU SIEIL RELATIVE A L ORGANISATION DE LA PROCEDURE D APPEL A INITIATIVE PRIVEE POUR LE DEPLOIEMENT DES INSTALLATIONS DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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SEM LIGERIS — PARTICIPATION A L AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TOURS DEVELOPPEMENT - AUTORISATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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ACHAT DE PARTS SOCIALES DANS LA S.C.I.C. GRAINES ET CANOPEES

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SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D EFFICACITE ENERGETIQUE (S2E) - AUGMENTATION DE CAPITAL

Sport 1 délibération
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LA MEMBROLLE — SUR-CHOISILLE - RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN D UN EQUIPEMENT SPORTIF ET MODALITES DE SA REALISATION

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

SAINT — GENOUPH - AIRE DE CAMPING-CARS - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET FIXATION DE LA REDEVANCE

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

CONVENTION DE CONTROLE ALLEGE DE DEPENSES EN PARTENARIAT ENTRE L ORDONNATEUR ET LE COMPTABLE PUBLIC - APPROBATION DE L AVENANT N°1

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