12 mai 2025
21
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Tours — Centre Aquatique du Lac - Modification du Reglement Interieur
Adoption du Contrat Local de Sante de la Metropole Tourangelle 2025 - 2030
Luynes — Piscine les Thermes - Revision de la Grille Tarifaire pour la Creation de Nouveaux Tarifs
Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux Publics Metropolitains Route de Monts A Joue-Les-Tours - Approbation du Protocole Transactionnel avec la SARL Cyclo-Tours
Luynes — Piscine Nordique les Thermes - Contrat de Delegation de Service Public 2018-2024 - Solde de Tout Compte
Contrat de Delegation du Service Public D Eau Potable de Parcay-Meslay et Rochecorbon - Avenant N° 2
Velival — Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux D Amenagement du Reseau Cyclable Structurant Rue Marceau A Tours - Approbation du Protocole Transactionnel avec la SARL Turo
Ballan — Mire - Reconnaissance de l Interet Metropolitain D un Equipement
Representations de la Metropole dans Differents Organismes
Adoption D un Cadre de Confiance pour l Usage de l Intelligence Artificielle au Service de la Metropole
D'esignation A la S.c.i.c. Graines de C'anopees
Territorialisation de l Action Regionale - Approbation de la Convention Region-Territoires - Ambitions Partagees 2030 - entre la Region Centre-Val de Loire et le Bassin de Vie de Tours
Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 10 Mars des D'ecisions N° D2025_02 D2025_06 D2025_10 D2025_11 D2025_13 A D2025_24 et des Marches Attribues en Fevrier et Mars 20
Appel A Projets Citeo — Tri Hors Foyer - Convention de Groupement avec les Communes
Convention de Mandat au S'ieil Relative A l Organisation de la Procedure D Appel A Initiative Privee pour le D'eploiement des Installations de Recharge pour Vehicules Electriques
SEM Ligeris — Participation A l Augmentation de Capital de la Societe Civile Immobiliere Tours Developpement - Autorisation de Tours Metropole Val de Loire
Achat de Parts Sociales dans la S.c.i.c. Graines et Canopees
S'ociete Publique Locale D Efficacite Energetique (s2e) - Augmentation de C'apital
La Membrolle — Sur-Choisille - Reconnaissance de l Interet Metropolitain D un Equipement Sportif et Modalites de SA Realisation
Saint — Genouph - Aire de Camping-Cars - Convention D Occupation du Domaine Public et Fixation de la Redevance
Convention de C'ontrole Allege de D'epenses en Partenariat entre l Ordonnateur et le C'omptable Public - Approbation de l Avenant N°1
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