CM

12 mai 2025

Urs 21 délibérations

21

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
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Tours — Centre Aquatique du Lac - Modification du Reglement Interieur

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Adoption du Contrat Local de Sante de la Metropole Tourangelle 2025 - 2030

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Luynes — Piscine les Thermes - Revision de la Grille Tarifaire pour la Creation de Nouveaux Tarifs

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Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux Publics Metropolitains Route de Monts A Joue-Les-Tours - Approbation du Protocole Transactionnel avec la SARL Cyclo-Tours

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Luynes — Piscine Nordique les Thermes - Contrat de Delegation de Service Public 2018-2024 - Solde de Tout Compte

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Contrat de Delegation du Service Public D Eau Potable de Parcay-Meslay et Rochecorbon - Avenant N° 2

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Velival — Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux D Amenagement du Reseau Cyclable Structurant Rue Marceau A Tours - Approbation du Protocole Transactionnel avec la SARL Turo

Autres decisions 5 délibérations
25

Ballan — Mire - Reconnaissance de l Interet Metropolitain D un Equipement

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Representations de la Metropole dans Differents Organismes

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Adoption D un Cadre de Confiance pour l Usage de l Intelligence Artificielle au Service de la Metropole

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D'esignation A la S.c.i.c. Graines de C'anopees

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Territorialisation de l Action Regionale - Approbation de la Convention Region-Territoires - Ambitions Partagees 2030 - entre la Region Centre-Val de Loire et le Bassin de Vie de Tours

Environnement 3 délibérations
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Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 10 Mars des D'ecisions N° D2025_02 D2025_06 D2025_10 D2025_11 D2025_13 A D2025_24 et des Marches Attribues en Fevrier et Mars 20

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Appel A Projets Citeo — Tri Hors Foyer - Convention de Groupement avec les Communes

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Convention de Mandat au S'ieil Relative A l Organisation de la Procedure D Appel A Initiative Privee pour le D'eploiement des Installations de Recharge pour Vehicules Electriques

Finances & Budget 3 délibérations
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SEM Ligeris — Participation A l Augmentation de Capital de la Societe Civile Immobiliere Tours Developpement - Autorisation de Tours Metropole Val de Loire

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Achat de Parts Sociales dans la S.c.i.c. Graines et Canopees

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S'ociete Publique Locale D Efficacite Energetique (s2e) - Augmentation de C'apital

Sport 1 délibération
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La Membrolle — Sur-Choisille - Reconnaissance de l Interet Metropolitain D un Equipement Sportif et Modalites de SA Realisation

Culture & Patrimoine 1 délibération
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Saint — Genouph - Aire de Camping-Cars - Convention D Occupation du Domaine Public et Fixation de la Redevance

Ressources humaines 1 délibération
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Convention de C'ontrole Allege de D'epenses en Partenariat entre l Ordonnateur et le C'omptable Public - Approbation de l Avenant N°1

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