Conseil municipal du 2026-01-19

AVIS SUR LE PROJET DE SCOT ARRETE DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE

TOURS — PARC DES EXPOSITIONS - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR L ANNEE 2026

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE CHAMBRAY-LES-TOURS - AVENANT N° 4

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE DE BALLAN-MIRE BERTHENAY DRUYE SAVONNIERES ET VILLANDRY - AVENANT N° 2

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE LA RICHE ET SAINT-GENOUPH - AVENANT N° 5

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE FONDETTES LUYNES ET SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY - AVENANT N° 6

LUYNES — PISCINE LES THERMES - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LA CREATION DE NOUVEAUX TARIFS

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE METTRAY - AVENANT N° 3

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE PARCAY-MESLAY ET ROCHECORBON - AVENANT N° 3

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE NOTRE-DAME-D OE ET CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - AVENANT N° 5

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE JOUE-LES-TOURS - AVENANT N° 5

SAINT — AVERTIN - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS CADASTRES SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

BERTHENAY — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

SAINT — ETIENNE-DE-CHIGNY - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

TOURS — TRANSFERT DE PROPRIETE DE BIENS NON BATIS (SECTEUR SUD) SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN

JOUE — LES-TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

LA RICHE — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

PARCAY — MESLAY - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS SUITE AU TRANSFERT DES COMPETENCES

TOURS — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS NECESSAIRES AU CYCLE DE L EAU

APPROBATION DU RAPPORT 2023 — 2024 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA S.P.L. TRI VAL DE LOIR(E)

FIXATION DE LA CONTRE — VALEUR POUR LA REDEVANCE CONSOMMATION EAU POTABLE 2026 POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE

RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA RABIERE ET DU MORIER - APPROBATION DU COMPTE D EXPLOITATION 2024 ET DES REDEVANCES LIEES AU GAIN DE LA COGENERATION

ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE-VAL DE CHER AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE (S.I.E.I.L.) POUR LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 01 DECEMBRE DES DECISIONS N° D2025-115 A D2025-120 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN NOVEMBRE 2025

RAPPORT D ACTIVITE 2025 DU CODEV

RAPPORT SUR L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNEE 2025