CM

19 janvier 2026

Urs 27 délibérations

27

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

8

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

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Délibérations (27)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
26

Avis sur le Projet de Scot Arrete de l Agglomeration Tourangelle

26

Tours — Parc des Expositions - Approbation de la Grille Tarifaire pour l Annee 2026

26

Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Chambray-Les-Tours - Avenant N° 4

26

Contrat de Concession du Service Public de l Eau Potable de Ballan-Mire Berthenay Druye Savonnieres et Villandry - Avenant N° 2

26

Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de la Riche et Saint-Genouph - Avenant N° 5

26

Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Fondettes Luynes et Saint-Etienne-De-Chigny - Avenant N° 6

26

Luynes — Piscine les Thermes - Revision de la Grille Tarifaire pour la Creation de Nouveaux Tarifs

26

Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Mettray - Avenant N° 3

26

Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Parcay-Meslay et Rochecorbon - Avenant N° 3

26

Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Notre-Dame-D Oe et Chanceaux-Sur-Choisille - Avenant N° 5

26

Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Joue-Les-Tours - Avenant N° 5

Culture & Patrimoine 8 délibérations
26

Saint — Avertin - Transfert de Propriete des Biens Cadastres Suite au Transfert des Competences

26

Berthenay — Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences

26

Saint — Etienne-De-Chigny - Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences

26

Tours — Transfert de Propriete de Biens Non Batis (secteur Sud) Suite au Transfert de la Competence Amenagement de l Espace Metropolitain

26

Joue — Les-Tours - Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences

26

La Riche — Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences

26

Parcay — Meslay - Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences

26

Tours — Transfert de Propriete des Biens Necessaires au Cycle de l Eau

Finances & Budget 4 délibérations
26

Approbation du Rapport 2023 — 2024 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la S.p.l. Tri Val de Loir(e)

26

Fixation de la Contre — Valeur pour la Redevance Consommation Eau Potable 2026 pour les Communes du Territoire de la Metropole

26

Rapport D Orientations Budgetaires 2026

26

Joue — Les-Tours - Convention D Occupation Temporaire de la Rabiere et du Morier - Approbation du Compte D Exploitation 2024 et des Redevances Liees au Gain de la Cogeneration

Environnement 2 délibérations
26

Adhesion de la Communaute de Communes Autour de Chenonceaux Blere-Val de Cher au Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire (s.i.e.i.l.) pour la Competence Eclairage Public

26

Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 01 D'ecembre des D'ecisions N° D2025-115 A D2025-120 et des Marches Attribues en N'ovembre 2025

Autres decisions 1 délibération
26

Rapport D Activite 2025 du Codev

Ressources humaines 1 délibération
26

Rapport sur l Egalite entre les Femmes et les Hommes - Annee 2025

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