19 janvier 2026
27
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
8
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Avis sur le Projet de Scot Arrete de l Agglomeration Tourangelle
Tours — Parc des Expositions - Approbation de la Grille Tarifaire pour l Annee 2026
Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Chambray-Les-Tours - Avenant N° 4
Contrat de Concession du Service Public de l Eau Potable de Ballan-Mire Berthenay Druye Savonnieres et Villandry - Avenant N° 2
Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de la Riche et Saint-Genouph - Avenant N° 5
Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Fondettes Luynes et Saint-Etienne-De-Chigny - Avenant N° 6
Luynes — Piscine les Thermes - Revision de la Grille Tarifaire pour la Creation de Nouveaux Tarifs
Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Mettray - Avenant N° 3
Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Parcay-Meslay et Rochecorbon - Avenant N° 3
Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Notre-Dame-D Oe et Chanceaux-Sur-Choisille - Avenant N° 5
Contrat de Concession du Service Public D Eau Potable de Joue-Les-Tours - Avenant N° 5
Saint — Avertin - Transfert de Propriete des Biens Cadastres Suite au Transfert des Competences
Berthenay — Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences
Saint — Etienne-De-Chigny - Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences
Tours — Transfert de Propriete de Biens Non Batis (secteur Sud) Suite au Transfert de la Competence Amenagement de l Espace Metropolitain
Joue — Les-Tours - Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences
La Riche — Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences
Parcay — Meslay - Transfert de Propriete des Biens Suite au Transfert des Competences
Tours — Transfert de Propriete des Biens Necessaires au Cycle de l Eau
Approbation du Rapport 2023 — 2024 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la S.p.l. Tri Val de Loir(e)
Fixation de la Contre — Valeur pour la Redevance Consommation Eau Potable 2026 pour les Communes du Territoire de la Metropole
Rapport D Orientations Budgetaires 2026
Joue — Les-Tours - Convention D Occupation Temporaire de la Rabiere et du Morier - Approbation du Compte D Exploitation 2024 et des Redevances Liees au Gain de la Cogeneration
Adhesion de la Communaute de Communes Autour de Chenonceaux Blere-Val de Cher au Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire (s.i.e.i.l.) pour la Competence Eclairage Public
Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 01 D'ecembre des D'ecisions N° D2025-115 A D2025-120 et des Marches Attribues en N'ovembre 2025
Rapport D Activite 2025 du Codev
Rapport sur l Egalite entre les Femmes et les Hommes - Annee 2025
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