1 avril 2026
10
délibérations
3
Environnement
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autorisation dester en justice : affaire agression physique à lencontre d'un équipage de VSAV du CIS de CHATEAULIN
Autorisation dester en justice : CIS de CONCARNEAU introduction d'une requête aux fins de désignation d'un mandataire Ad Litem près du tribunal de commerce de BREST
Convention ENASIS pour lusage d'un nouvel environnement numérique dapprentissage mutualisé pour les années 2026-2028 entre lENSOSP et le SDIS 29 : autorisation de signature
Autorisation dester en justice : affaire agression verbale à lencontre de léquipage d'un VSAV du CAP SIZUN
Autorisation dester en justice : requête en annulation SCI O TOMA C/SDIS 29
Intégration des comptes 2031 — 2317-238 au compte 2313
Avenant N°1 au marché 25 — 13AO relatif à l'entretien des espaces verts du CFD : autorisation de signature
Accords — cadres avec la Centrale de Référencement et Conseils de la Santé : autorisation de signature
Autorisation dester en justice : affaire agression verbale à lencontre d'un équipage du VSAV du CIS de CARHAIX
Autorisation dester en justice : affaire accident de la circulation d'une SPV du CIS INIZAN
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