CM
16 octobre 2025
Urs
5 délibérations
5
délibérations
4
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Ressources humaines
4 délibérations
2025
D'EL_2025 — 052CA - régles indemnisation compte épargne temps
2025
D'EL_2025 — 053CA - modification tableau des emplois permanents
2025
D'EL_2025 — 051CA - dispositions dcéret 2025-523 relatif à l'emploi des s'ous-d'irecteurs
2025
D'EL_2025 — 050CA - Participation employeur complémentaire s'anté
Environnement
1 délibération
2025
D'EL_2025 — 054CA - convention avec l'ACMOSS relative au réseau radio du futur (RRF)
📬 Suivre Urs
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.