Conseil municipal du 2025-04-04

Urs 4 avril 2025 10 délibérations
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10

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Sécurité

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Vente de véhicules et matériels reformés dons - Convention cadre de cession à titre gracieux de matériel à destinaton de l'équipe cynotechnique du SDIS 29 : Autorisatio - Convention cadre relative au fonctionnement d'une unité de sauveteurs spécialisés héliportés avec la zone de défense et - Convention de disponibilté pendant son temps de travail d'un sapeur-pompier volontaire saisonnier chargé de la surveilla - Convention de mise à disposition ponctuelle de moyens et biens du SDIS 29 et versement d'une subvention au profit de l'a - Autorisation d'ester en justice : Olivier OLLIVIER C/SDIS 29 - Recours pour excés de pouvoir - Autorisation d'ester en justice : David LE CORRE C/SDIS 29 - Recours pour excés de pouvoir - Autorisation d'ester en justice : Affaire agression physique d'un sapeur-pompier du CIS de CARHAIX - Autorisation d'ester en justice : Affaire agression physiques et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de - Règlement à la conduite

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 7 délibérations
24

Règlement à la conduite

26

Autorisation d'ester en justice : Affaire agression physiques et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Brest

27

Autorisation d'ester en justice : Affaire agression physique d'un sapeur-pompier du CIS de CARHAIX

28

Autorisation d'ester en justice : David LE CORRE C/SDIS 29 - Recours pour excés de pouvoir

29

Autorisation d'ester en justice : Olivier OLLIVIER C/SDIS 29 - Recours pour excés de pouvoir

30

Convention de disponibilté pendant son temps de travail d'un sapeur-pompier volontaire saisonnier chargé de la surveillance des baignades et activités nautiques du Finistère : Autorisation de signatur

33

Vente de véhicules et matériels reformés dons

🌱 Environnement 2 délibérations
25

Convention de mise à disposition ponctuelle de moyens et biens du SDIS 29 et versement d'une subvention au profit de l'association "PENN AR BED RESCUE" : Autorisation de signature

32

Convention cadre de cession à titre gracieux de matériel à destinaton de l'équipe cynotechnique du SDIS 29 : Autorisation de signature

🛡️ Sécurité 1 délibération
31

Convention cadre relative au fonctionnement d'une unité de sauveteurs spécialisés héliportés avec la zone de défense et de sécurité ouest

WEB megalis:2025:3115:2025-04-04
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