Conseil municipal du 2025-01-15

Urs 15 janvier 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Autorisation d'ester en justice : dommage ouvrage CIS de CONCARNEAU - Introduction de référés expertise devant le tribun - Autorisation d'ester en justice : affaire appel malveillant ayant entrainé l'intervention des sapeurs-pompiers - Autorisation d'ester en justice : affaire menaces à l'encontre d'un équipage d'un VSAV du CIS de QUIMPER - Autorisation d'ester en justice : affaire menaces à l'encontre d'un équipage d'un VSAV du CIS de BREST 26-09-2024 - Autorisation d'ester en justice : affaire menaces à l'encontre d'un équipage d'un VSAV du CIS de BREST - Plan de prévention du risque routier 2025-2029 et réglement à la conduite - Avenant n°1 au marché 23-34AO relatif à l'assurance flotte automobile : autorisation de signature - Attribution d'une subvention à l'oeuvre des pupilles au titre de l'année 2025 - Résiliation des marchés de maitrise d'oeuvre, de contrôle technique et de sécurité et de protection de la santé relatif - Validation de l'avant-projet définitif et avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du CIS de CROZ - Accord-cadre relatif au contrôle, maintenance, réparation et remplacement des équipements de fermeture "portes industrie - Convention d'accès aux services MEGALIS BRETAGNE 2025-2029 : autorisation de signature

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1

Avenant n°1 au marché 23 — 34AO relatif à l'assurance flotte automobile : autorisation de signature

2

Convention d'accès aux services MEGALIS BRETAGNE 2025-2029 : autorisation de signature

3

Accord — cadre relatif au contrôle, maintenance, réparation et remplacement des équipements de fermeture "portes industrielles et portails" : autorisation de signature

4

Validation de l'avant — projet définitif et avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du CIS de CROZON

6

Attribution d'une subvention à l'oeuvre des pupilles au titre de l'année 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
8

Autorisation d'ester en justice : affaire menaces à l'encontre d'un équipage d'un VSAV du CIS de BREST

9

Autorisation d'ester en justice : affaire menaces à l'encontre d'un équipage d'un VSAV du CIS de BREST 26-09-2024

10

Autorisation d'ester en justice : affaire menaces à l'encontre d'un équipage d'un VSAV du CIS de QUIMPER

11

Autorisation d'ester en justice : affaire appel malveillant ayant entrainé l'intervention des sapeurs-pompiers

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
5

Résiliation des marchés de maitrise d'oeuvre, de contrôle technique et de sécurité et de protection de la santé relatif au réaménagement du CIS de LANMEUR

❤️ Social & Santé 1 délibération
7

Plan de prévention du risque routier 2025-2029 et réglement à la conduite

🌱 Environnement 1 délibération
12

Autorisation d'ester en justice : dommage ouvrage CIS de CONCARNEAU - Introduction de référés expertise devant le tribunal administratif de Rennes à l'encontre de la société SMA Courtage

WEB megalis:2025:3115:2025-01-15
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