15 janvier 2025
12
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Avenant n°1 au marché 23 — 34AO relatif à lassurance flotte automobile : autorisation de signature
Convention d'accès aux services MEGALIS BRETAGNE 2025-2029 : autorisation de s'ignature
Accord — cadre relatif au contrôle, maintenance, réparation et remplacement des équipements de fermeture "portes industrielles et portails" : autorisation de signature
Validation de lavant — projet définitif et avenant n°1 au marché de maîtrise doeuvre pour la construction du CIS de CROZON
Attribution d'une subvention à loeuvre des pupilles au titre de l'année 2025
Autorisation dester en justice : affaire menaces à lencontre d'un équipage d'un VSAV du CIS de BREST
Autorisation dester en justice : affaire menaces à lencontre d'un équipage d'un VSAV du CIS de BREST 26-09-2024
Autorisation dester en justice : affaire menaces à lencontre d'un équipage d'un VSAV du CIS de QUIMPER
Autorisation dester en justice : affaire appel malveillant ayant entrainé lintervention des sapeurs-pompiers
Résiliation des marchés de maitrise doeuvre, de contrôle technique et de sécurité et de protection de la santé relatif au réaménagement du CIS de LANMEUR
Plan de prévention du risque routier 2025-2029 et réglement à la conduite
Autorisation dester en justice : dommage ouvrage CIS de CONCARNEAU - Introduction de référés expertise devant le tribunal administratif de Rennes à lencontre de la société SMA Courtage
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