Conseil municipal du 2026-01-29
22
délibérations
14
Ressources humaines
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Modification du temps de travail d'un emploi occupé par un fonctionnaire (supérieure à 10% du temps de travail)
Recrutement d'agents non titulaires
Service Médiathèque — création de poste
Service technique urbanisme — création d'emploi affaires juridiques et foncières et planification d'urbanisme
Service technique — service enfance jeunesse - création d'emplois non permanents à temps complet d'adjoints techniques
Contrat d'engagement éducatif — statut des emplois d'animateurs saisonniers
Service enfance jeunesse — création d'emplois d'animateurs saisonniers
Service enfance jeunesse — création d'emplois d'animateurs saisonniers
Contrat d'engagement éducatif — statut des emplois d'animateurs saisonniers
Service technique — service enfance jeunesse - création d'emplois non permanents à temps complet d'adjoints techniques
Modification du temps de travail d'un emploi occupé par un fonctionnaire (supérieure à 10% du temps de travail)
Recrutement d'agents non titulaires
Service technique urbanisme — création d'emploi affaires juridiques et foncières et planification d'urbanisme
Service Médiathèque — création de poste
Aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique dans le cadre du plan vélo
Subvention 2026 au Centre Communal d'action sociale d'Ustaritz (CCAS)
Aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique dans le cadre du plan vélo
Subvention 2026 au Centre Communal d'action sociale d'Ustaritz (CCAS)
Avis préalable sur la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme d'Ustaritz avant adoption par la communauté d'agglomération Pays basque
Avis préalable sur la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme d'Ustaritz avant adoption par la communauté d'agglomération Pays basque
Dénomination de la voie Chemin Ur Hargunea
Autorisation de passage sur les chemins ruraux, voies communales et parcelles communales ditinéraires du plan local de randonnées Pays Basque et actualisation du plan départemental des itinéraires de
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