CM

29 janvier 2026

Ustaritz 22 délibérations

22

délibérations

14

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Ressources humaines 14 délibérations
2026

Modification du temps de travail d'un emploi occupé par un fonctionnaire (supérieure à 10% du temps de travail)

2026

Recrutement dagents non titulaires

2026

Service Médiathèque — création de poste

2026

Service technique urbanisme — création d'emploi affaires juridiques et foncières et planification d'urbanisme

2026

Service technique — service enfance jeunesse - création d'emplois non permanents à temps complet dadjoints techniques

2026

Contrat d'engagement éducatif — statut des emplois danimateurs saisonniers

2026

Service enfance jeunesse — création d'emplois danimateurs saisonniers

2026

Service enfance jeunesse — création d'emplois danimateurs saisonniers

2026

Contrat d'engagement éducatif — statut des emplois danimateurs saisonniers

2026

Service technique — service enfance jeunesse - création d'emplois non permanents à temps complet dadjoints techniques

2026

Modification du temps de travail d'un emploi occupé par un fonctionnaire (supérieure à 10% du temps de travail)

2026

Recrutement dagents non titulaires

2026

Service technique urbanisme — création d'emploi affaires juridiques et foncières et planification d'urbanisme

2026

Service Médiathèque — création de poste

Finances & Budget 4 délibérations
2026

Aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique dans le cadre du plan vélo

2026

Subvention 2026 au C'entre Communal d'action sociale d'Ustaritz (CCAS)

2026

Aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique dans le cadre du plan vélo

2026

Subvention 2026 au C'entre Communal d'action sociale d'Ustaritz (CCAS)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Avis préalable sur la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme dUstaritz avant adoption par la communauté dagglomération Pays basque

2026

Avis préalable sur la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme dUstaritz avant adoption par la communauté dagglomération Pays basque

2026

Autorisation de passage sur les chemins ruraux, voies communales et parcelles communales ditinéraires du plan local de randonnées Pays Basque et actualisation du plan départemental des itinéraires de

Autres decisions 1 délibération
2026

Dénomination de la voie Chemin Ur Hargunea

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