23 octobre 2025
13
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Finances : budget service eau : demande dadmission en non valeur
Finances : Budget commune et service eau : Admission en créances éteintes
Finances : Budget commune : Procédure pour recouvrement des impayés
Budget service eau : Décision modificative de crédits n°1
Finances : Budget commune : Décision modificative de crédits n°1
Mise en oeuvre d'un fonds de concours pour le financement du parc roulant (FCPR) : Présentation du dispositif par le Service Départemental dIncendie et de Secours
Chambre de Commerce et d'Industrie 22 : Proposition d'intervention pour un bilan d'attractivité et potentiel de développement c'ommercial
Amenagement des Rues de la Motte Yguet et de Bourienne : Attribution du Marche de Travaux
Travaux de sectorisation et de fourniture et pose de réducteurs/stabilisateurs de pression : Attribution du marché
Vente d'un terrain communal
Service d'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable - Année 2024
Syndicat Départemental dEnergies des Côtes dArmor : Réforme statutaire
Révision du périmètre de protection de Kéribet : Désignation du cabinet détudes
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