CM

23 octobre 2025

Uzel 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Finances : budget service eau : demande dadmission en non valeur

2025

Finances : Budget commune et service eau : Admission en créances éteintes

2025

Finances : Budget commune : Procédure pour recouvrement des impayés

2025

Budget service eau : Décision modificative de crédits n°1

2025

Finances : Budget commune : Décision modificative de crédits n°1

2025

Mise en oeuvre d'un fonds de concours pour le financement du parc roulant (FCPR) : Présentation du dispositif par le Service Départemental dIncendie et de Secours

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Chambre de Commerce et d'Industrie 22 : Proposition d'intervention pour un bilan d'attractivité et potentiel de développement c'ommercial

2025

Amenagement des Rues de la Motte Yguet et de Bourienne : Attribution du Marche de Travaux

2025

Travaux de sectorisation et de fourniture et pose de réducteurs/stabilisateurs de pression : Attribution du marché

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente d'un terrain communal

Environnement 1 délibération
2025

Service d'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable - Année 2024

Ressources humaines 1 délibération
2025

Syndicat Départemental dEnergies des Côtes dArmor : Réforme statutaire

Autres decisions 1 délibération
2025

Révision du périmètre de protection de Kéribet : Désignation du cabinet détudes

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