Conseil municipal du 2025-09-25

Val-Couesnon 25 septembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Demande à Couesnon Marches de Bretagne d'un fonds de concours pour la DECI de la ZA de la Croix Breton - Suppression AP/CP Pont du Couesnon - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale - Acquisition dune portion de la parcelle 341 ZV 28, Route de Fougères, pour la création d'un cheminement piétonnier - Convention FGDON - Indemnisation des piégeurs - Modification du tableau des emplois et des effectifs - Acquisition dune portion de la parcelle 341 ZV 28, Route de Fougères, pour la création d'un cheminement piétonnier - Complément à l'adressage actuel - Demande à Couesnon Marches de Bretagne d'un fonds de concours pour la DECI de la ZA de la Croix Breton - Désignation d'un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier des Marches de Bretagne - Approbation du PV - Subvention de la Région Bretagne pour Classes Nature et Biodiversité 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Demande à Couesnon Marches de Bretagne d'un fonds de concours pour la DECI de la ZA de la Croix Breton

2025

Suppression AP/CP Pont du Couesnon

2025

Demande à Couesnon Marches de Bretagne d'un fonds de concours pour la DECI de la ZA de la Croix Breton

2025

Subvention de la Région Bretagne pour Classes Nature et Biodiversité 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Acquisition dune portion de la parcelle 341 ZV 28, Route de Fougères, pour la création d'un cheminement piétonnier

2025

Acquisition dune portion de la parcelle 341 ZV 28, Route de Fougères, pour la création d'un cheminement piétonnier

2025

Complément à l'adressage actuel

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Désignation d'un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier des Marches de Bretagne

2025

Approbation du PV

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Convention FGDON — Indemnisation des piégeurs

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des emplois et des effectifs

WEB megalis:2025:13146:2025-09-25
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