Conseil municipal du 2026-03-21

Val-Couesnon 21 mars 2026 14 délibérations
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14

délibérations

10

Administration

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délégation de pouvoir au Maire de certaines attributions du Conseil municipal - Lecture de la Charte de l'élu local - Election du Maire délégué de Tremblay - Election du Maire délégué de La Fontenelle - Election du Maire délégué d'Antrain - Election du Maire délégué de Saint-Ouen-la-Rouërie - Tableau du Conseil municipal au 21 mars 2026 - Majoration des indemnités de fonction - Fixation des indemnités de fonction - Election des Adjoints - PV d'élection du Maire, des Adjoints et des Maires délégués - Détermination du nombre d'Adjoints - Election des Adjoints - Election du Maire

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Délibérations (14)

🏛️ Administration 10 délibérations
2026

Délégation de pouvoir au Maire de certaines attributions du Conseil municipal

2026

Election du Maire délégué de Tremblay

2026

Election du Maire délégué de La Fontenelle

2026

Election du Maire délégué d'Antrain

2026

Election du Maire délégué de Saint — Ouen-la-Rouërie

2026

Election des Adjoints

2026

PV d'élection du Maire, des Adjoints et des Maires délégués

2026

Détermination du nombre d'Adjoints

2026

Election des Adjoints

2026

Election du Maire

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

Lecture de la Charte de l'élu local

2026

Majoration des indemnités de fonction

2026

Fixation des indemnités de fonction

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Tableau du Conseil municipal au 21 mars 2026

WEB scdl:20008298000208:2026-03-21
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