3 novembre 2025

D'Appel à projets DETR, DSIL au titre de l'exercice 2026_Travaux de rénovation et modernisation au groupe scolaire Cousteau

D'Appel à projets DETR, DSIL au titre de l'exercice 2026_Rénovation partielle de lancienne gare de Maure de Bretagne en gîte de groupe

D'Appel à projets DETR, DSIL et Fonds vert au titre de l'exercice 2026 - Travaux de rénovation et modernisation au groupe scolaire Cousteau

D'Appel à projets DETR, DSIL et Fonds vert au titre de l'exercice 2026 - rénovation partielle de lancienne gare de Maure de Bretagne en gîte de groupe

D_Participations aux sorties scolaires au titre de l'année scolaire 2025-2026

D'Appel à projets DETR, DSIL et Fonds vert au titre de l'exercice 2026 - Délégation au Maire pour solliciter les subventions

D_Corrections sur exercices antérieurs_amortissements avant 2017_par lutilisation du compte 1068

D_Résiliation du COS Breizh au 31 — 12-2026 et adhésion au CNAS à compter du 01-01-2027

D'Adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine

D_Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et fixation de la rémunération des agents recenseurs

D'Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AC n°99 et AC n° 279_rue du Rotz

D'Acquisition à titre gratuit du bien cadastré AC 260, situé rue des Etangs, d'une contenance de 51 m²

D'Adoption de la partie périscolaire du règlement intérieur 2025-2026 du groupe scolaire Cousteau