CM

3 novembre 2025

Val d'Anast 13 délibérations

13

délibérations

10

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

13 délibérations - D_Appel à projets DETR, DSIL au titre de l'exercice 2026_Travaux de rénovation et modernisation au groupe scolaire Coust - D_Appel à projets DETR, DSIL au titre de l'exercice 2026_Rénovation partielle de l'ancienne gare de Maure de Bretagne en - D_Appel à projets DETR, DSIL et Fonds vert au titre de l'exercice 2026 - Travaux de rénovation et modernisation au group - D_Appel à projets DETR, DSIL et Fonds vert au titre de l'exercice 2026 - rénovation partielle de l'ancienne gare de Maur - D_Participations aux sorties scolaires au titre de l'année scolaire 2025-2026 - D_Adoption de la partie périscolaire du règlement intérieur 2025-2026 du groupe scolaire Cousteau - D_Appel à projets DETR, DSIL et Fonds vert au titre de l'exercice 2026 - Délégation au Maire pour solliciter les subvent - D_Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AC n°99 et AC n° 279_rue du Rotz - D_Acquisition à titre gratuit du bien cadastré AC 260, situé rue des Etangs, d'une contenance de 51 m² - D_Corrections sur exercices antérieurs_amortissements avant 2017_par l'utilisation du compte 1068 - D_Résiliation du COS Breizh au 31-12-2026 et adhésion au CNAS à compter du 01-01-2027 - D_Adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine - D_Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et fixation de la rémunération des agents recens
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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
25

D_Appel à projets DETR, DSIL au titre de l'exercice 2026_Travaux de rénovation et modernisation au groupe scolaire Cousteau

25

D_Appel à projets DETR, DSIL au titre de l'exercice 2026_Rénovation partielle de lancienne gare de Maure de Bretagne en gîte de groupe

25

D_Appel à projets DETR, DSIL et Fonds vert au titre de l'exercice 2026 - Travaux de rénovation et modernisation au groupe scolaire Cousteau

25

D_Appel à projets DETR, DSIL et Fonds vert au titre de l'exercice 2026 - rénovation partielle de lancienne gare de Maure de Bretagne en gîte de groupe

25

D_Participations aux sorties scolaires au titre de l'année scolaire 2025-2026

25

D_Appel à projets DETR, DSIL et Fonds vert au titre de l'exercice 2026 - Délégation au Maire pour solliciter les subventions

25

D_Corrections sur exercices antérieurs_amortissements avant 2017_par lutilisation du compte 1068

25

D_Résiliation du COS Breizh au 31 — 12-2026 et adhésion au CNAS à compter du 01-01-2027

25

D_Adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine

25

D_Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et fixation de la rémunération des agents recenseurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

D_Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AC n°99 et AC n° 279_rue du Rotz

25

D_Acquisition à titre gratuit du bien cadastré AC 260, situé rue des Etangs, d'une contenance de 51 m²

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

D_Adoption de la partie périscolaire du règlement intérieur 2025-2026 du groupe scolaire Cousteau

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