1 septembre 2025
12
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D_Convention de servitudes au profit dENEDIS pour l'implantation d'un support électrique, parcelle ZO n°4 La Noé de Bambréac
D'Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Classes 5
D_Maison de santé pluridisciplinaire_accueil d'un nouveau podologue
D'Admissions en non — valeurs de créances irrécouvrables_Budget principal_Exercice 2025
D'Admissions en non — valeurs de créances éteintes_Budget principal_Exercice 2025
D Budget principal 2025 Décision Modificative n°2
D_Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED)_convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement
D_Dépenses de fonctionnement de l'école Sainte-Marie au titre de l'année scolaire 2024-2025
D_Rénovation énergétique globale de la salle associative Georges François_attribution des marchés de travaux
D_Bien vacant et sans maître cadastré ZP 3 Le Bas Hara_incorporation dans le domaine privé communal
D_Vente d'un bien communal cadastré YV 40 au lieu-dit La Missais d'une surface de 60 m²
D_Cession d'un délaissé de voirie au lieu-dit LOurme au Coq_Maure de Bretagne_dune contenance denviron 260 m²
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