CM

7 avril 2025

Val d'Anast 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
25

D_Concessions des cimetières_répartition des recettes entre le CCAS et la commune

25

D'Actualisation des tarifs funéraires des cimetières de Campel et Maure-de-Bretagne

25

D_Commune de Pipriac_demande de participation aux frais de fonctionnement de l'accueil de loisirs municipal

Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

D_Vente d'un bien communal_partie du bâtiment communal situé 62 rue de Guer au profit de lADMR

25

D_Vente d'un bien communal_parcelle de terrain à bâtir, Résidence Thomas dAnast-XL n°485

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

D_Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Val dAnast_Approbation

25

D'Extension de la maison de santé pluridisciplinaire_avenants nécessaires

Ressources humaines 1 délibération
25

D_Modification du tableau des emplois et des effectifs permanents

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