Conseil municipal du 2025-02-03
13
délibérations
9
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
D_Convention de prêt à titre gratuit de "l'horloge de Pierre ANQUETIL"
D_Programmation culturelle 2025 au Rotz_prix d'entrée des spectacles
D_Budget annexe "Assainissement de Val d'Anast" - HT - M49_approbation du compte administratif 2024
D_Budget annexe "Assainissement de Val d'Anast" - HT - M49_approbation du compte de gestion 2024 dressé par le comptable public
D_Piscine de Guer_convention de partenariat avec la Communauté de Communes de l'Oust à Brocéliande
D_Convention au profit du Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE35) portant mise à disposition de terrain pour un poste de transformation électrique pour le collège du Querpon
D_Convention de servitudes au profit d'ENEDIS pour la mise en place d'un réseau électrique, parcelle YL 17, pour le collège du Querpon
D_OPAH — RU - Plan rénovation façades_octroi définitif de subvention (projet 6 rue de Campel)
D_Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2025
D_Acquisition de plein droit d'un bien sans maître_parcelle ZP n°3 (730 m²)
D_Extension de la maison de santé pluridisciplinaire_avenants nécessaires
D_Echange sans soulte avec l'indivision CORBIN et Madame KOLEGNAKO (régularisation d'emplacement d'un chemin rural)
D_Mise à jour du tableau des commissions communales
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