CM

3 février 2025

Val d'Anast 13 délibérations

13

délibérations

9

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 9 délibérations
25

D_Convention de prêt à titre gratuit de "lhorloge de Pierre ANQUETIL"

25

D_Programmation culturelle 2025 au Rotz_prix dentrée des spectacles

25

D_Budget annexe "Assainissement de Val dAnast" - HT - M49_approbation du compte administratif 2024

25

D_Budget annexe "Assainissement de Val dAnast" - HT - M49_approbation du compte de gestion 2024 dressé par le comptable public

25

D_Piscine de Guer_convention de partenariat avec la Communauté de Communes de lOust à Brocéliande

25

D_Convention au profit du Syndicat Départemental dEnergie 35 (SDE35) portant mise à disposition de terrain pour un poste de transformation électrique pour le collège du Querpon

25

D_Convention de servitudes au profit dENEDIS pour la mise en place d'un réseau électrique, parcelle YL 17, pour le collège du Querpon

25

D'OPAH — RU - Plan rénovation façades_octroi définitif de subvention (projet 6 rue de Campel)

25

D_Débat dOrientations Budgétaires (DOB) 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

D'Acquisition de plein droit d'un bien sans maître_parcelle ZP n°3 (730 m²)

25

D'Extension de la maison de santé pluridisciplinaire_avenants nécessaires

Culture & Patrimoine 1 délibération
25

D'Echange sans soulte avec lindivision CORBIN et Madame KOLEGNAKO (régularisation demplacement d'un chemin rural)

Environnement 1 délibération
25

D_Mise à jour du tableau des commissions communales

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