4 novembre 2024
7
délibérations
6
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D'Appel à projets DETR — DSIL Exercice 2025 - Délégation au Maire pour solliciter les subventions
D_Renouvellement du marché de prestations de services avec le groupe SACPA pour la fourrière animale _ Période 2025-2028
D_Renouvellement de la convention multi — services avec la FGDON35 - Période 2025-2028
D_Subvention 2024 à l'association lAurore Cinéma - Charge annuelle demprunt
D_Participations aux sorties scolaires au titre de l'année scolaire 2024-2025
D_Budget annexe Assainissement Val dAnast 2024 - Décision modificative n° 2
D_Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de la concertation
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