Conseil municipal du 2024-04-08

Val d'Anast 8 avril 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

22

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - D_Budget annexe Lotissements_approbation du compte administratif 2023 - D_Budget annexe Assainissement de Val d'Anast_vote du budget primitif 2024 - D_Budget annexe Assainissement de Val d'Anast_approbation du compte administratif 2023 - D_Budget annexe Lotissements_vote du budget primitif 2024 - D_Budget principal_vote du budget primitif 2024 - D_Budget annexe Locaux commerciaux_approbation du compte administratif 2023 - D_Budget principal_approbation du compte administratif 2023 - D_Budget annexe Locaux commerciaux_vote du budget primitif 2024 - D_Budget principal_affectations des résultats 2023 - D_Budget principal_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public - D_Budget principal_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - D_Budget principal_vote des taux d'imposition locale 2024 - D_Budget annexe Locaux commerciaux_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investi - D_Terrain de football en gazon synthétique_délégation au Maire pour solliciter les subventions - D_Budget annexe Locaux commerciaux_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public - D_Budget annexe Locaux commerciaux_affectations des résultats 2023 - D_Budget annexe Lotissements_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissemen - D_Budget annexe Lotissements_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public - D_Budget annexe assainissement de Val d'Anast_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public - D_Budget annexe Assainissement de Val d'Anast_affectation des résultats 2023

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 22 délibérations
24

D_Budget annexe Lotissements_approbation du compte administratif 2023

24

D_Budget annexe Assainissement de Val d'Anast_vote du budget primitif 2024

24

D_Budget annexe Assainissement de Val d'Anast_approbation du compte administratif 2023

24

D_Budget annexe Lotissements_vote du budget primitif 2024

24

D_Budget principal_vote du budget primitif 2024

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_approbation du compte administratif 2023

24

D_Budget principal_approbation du compte administratif 2023

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_vote du budget primitif 2024

24

D_Budget principal_affectations des résultats 2023

24

D_Budget principal_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public

24

D_Budget principal_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

24

D_Budget principal_vote des taux d'imposition locale 2024

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

24

D_Terrain de football en gazon synthétique_délégation au Maire pour solliciter les subventions

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_affectations des résultats 2023

24

D_Budget annexe Lotissements_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

24

D_Budget annexe Lotissements_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public

24

D_Budget annexe assainissement de Val d'Anast_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public

24

D_Budget annexe Assainissement de Val d'Anast_affectation des résultats 2023

24

D_Reversement IFER éolien et IFER photovoltaïque_sollicitation d'un fonds de concours

24

D_Programmation culturelle 2024_prix d'entrée du concert de violoncellistes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

D_Vente d'un bien communal d'une contenance de 182 m² au profit de Madame LECOQ Martine

WEB megalis:2024:13295:2024-04-08
Ouvrir →

📬 Suivre Val d'Anast

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.