CM

8 avril 2024

Val d'Anast 23 délibérations

23

délibérations

19

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Sport

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Délibérations (23)

Finances & Budget 19 délibérations
24

D_Budget annexe Lotissements_approbation du compte administratif 2023

24

D_Budget annexe Assainissement de Val dAnast_vote du budget primitif 2024

24

D_Budget annexe Assainissement de Val dAnast_approbation du compte administratif 2023

24

D Budget annexe Lotissements vote du budget primitif 2024

24

D Budget principal vote du budget primitif 2024

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_approbation du compte administratif 2023

24

D Budget principal approbation du compte administratif 2023

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_vote du budget primitif 2024

24

D Budget principal affectations des résultats 2023

24

D_Budget principal_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public

24

D_Budget principal_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

24

D Budget principal vote des taux dimposition locale 2024

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public

24

D_Budget annexe Locaux commerciaux_affectations des résultats 2023

24

D_Budget annexe Lotissements_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

24

D_Budget annexe Lotissements_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public

24

D_Budget annexe assainissement de Val dAnast_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public

24

D_Budget annexe Assainissement de Val dAnast_affectation des résultats 2023

Autres decisions 2 délibérations
24

D_Reversement IFER éolien et IFER photovoltaïque_sollicitation d'un fonds de concours

24

D_Vente d'un bien communal d'une contenance de 182 m² au profit de Madame LECOQ Martine

Sport 1 délibération
24

D_Terrain de football en gazon synthétique_délégation au Maire pour solliciter les subventions

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

D_Programmation culturelle 2024_prix dentrée du concert de violoncellistes

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