8 avril 2024
23
délibérations
19
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Sport
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Val d'Anast — 9 €/moisDélibérations (23)
D_Budget annexe Lotissements_approbation du compte administratif 2023
D_Budget annexe Assainissement de Val dAnast_vote du budget primitif 2024
D_Budget annexe Assainissement de Val dAnast_approbation du compte administratif 2023
D_Budget annexe Lotissements_vote du budget primitif 2024
D_Budget principal_vote du budget primitif 2024
D_Budget annexe Locaux commerciaux_approbation du compte administratif 2023
D_Budget principal_approbation du compte administratif 2023
D_Budget annexe Locaux commerciaux_vote du budget primitif 2024
D_Budget principal_affectations des résultats 2023
D_Budget principal_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public
D_Budget principal_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
D_Budget principal_vote des taux dimposition locale 2024
D_Budget annexe Locaux commerciaux_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
D_Budget annexe Locaux commerciaux_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public
D_Budget annexe Locaux commerciaux_affectations des résultats 2023
D_Budget annexe Lotissements_mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
D_Budget annexe Lotissements_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public
D_Budget annexe assainissement de Val dAnast_approbation du compte de gestion 2023 dressé par le comptable public
D_Budget annexe Assainissement de Val dAnast_affectation des résultats 2023
D_Reversement IFER éolien et IFER photovoltaïque_sollicitation d'un fonds de concours
D_Vente d'un bien communal d'une contenance de 182 m² au profit de Madame LECOQ Martine
D_Terrain de football en gazon synthétique_délégation au Maire pour solliciter les subventions
D_Programmation culturelle 2024_prix dentrée du concert de violoncellistes
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