Conseil municipal du 2024-02-05

Val d'Anast 5 février 2024 9 délibérations
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Environnement

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Autres decisions

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Sport

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D_Appel à projets 2024 de la DETR et de la DSIL_projet de création d'un terrain de football en gazon synthétique - D_Coopération intercommunale Mernel-Val d'Anast_engagements réciproques relatifs au déversement des eaux usées et la cré - D_Appel à projets 2024 de la DETR et de la DSIL_équipement de la salle annexe de la mairie en solution de visioconférenc - D_Appel à projets 2024 de la DETR et de la DSIL_projet extension de la maison de santé - D_Convention de rétrocession des équipements communs du projet NEOTOA rue du Sous-Lieutenant Crézé - D_Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - D_Modification du tableau des emplois et des effectifs permanents - D_Service de restauration scolaire_mise en place d'une pénalité de non réservation - D_Développement d'un projet éolien à Val d'Anast sur la ZAER_La Lande des Bestiaux

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 2 délibérations
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D_Coopération intercommunale Mernel — Val d'Anast_engagements réciproques relatifs au déversement des eaux usées et la création de servitudes, à l'usage de la rue sur l'Etang et à l'adaptation du carref

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D_Modification du tableau des emplois et des effectifs permanents

📄 Autres decisions 2 délibérations
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D_Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

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D_Développement d'un projet éolien à Val d'Anast sur la ZAER_La Lande des Bestiaux

⚽ Sport 1 délibération
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D_Appel à projets 2024 de la DETR et de la DSIL_projet de création d'un terrain de football en gazon synthétique

💶 Finances & Budget 1 délibération
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D_Appel à projets 2024 de la DETR et de la DSIL_équipement de la salle annexe de la mairie en solution de visioconférence

❤️ Social & Santé 1 délibération
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D_Appel à projets 2024 de la DETR et de la DSIL_projet extension de la maison de santé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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D_Convention de rétrocession des équipements communs du projet NEOTOA rue du Sous-Lieutenant Crézé

🎓 Éducation 1 délibération
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D_Service de restauration scolaire_mise en place d'une pénalité de non réservation

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