CM

16 octobre 2025

Val-d'Arguenon 23 délibérations

23

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

8

Ressources humaines

2

Finances & Budget

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Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2024

Abattage chênes dangereux lotissement Clos de la Guérande

2025

Aménagement liaison douce Saint — Symphorien-estimatif effacement réseaux,validation projet et demandes subventions

2025

Suppression prise en charge travaux enrobé entrées habitation

2025

Travaux voirie définitive impasse Gros Chêne

2025

Caveau famille OGE cimetière de Pluduno

2025

Abattage sapin derrière école Magellan

2025

Ordinateur fixe service technique

2025

Robinets temporisés sanitaires école Magellan

2025

Panneaux de rues et signalisation

2025

Travaux rénovation extérieure Eglise de Pluduno-Devis actualisé

2025

Aménagement liaison douce St Symphorien — Estimatif effacement réseaux & validation projet

2025

Aménagement plaine de jeux — Mission coordination SPS

Ressources humaines 8 délibérations
2025

Instauration compte personnel de formation

2025

Modalités réalisation heures supplémentaires et complémentaires

2025

Modalités mise en oeuvre compte épargne temps

2025

Critères évaluations annuelles

2025

Ratio promus — promouvables pour avancements grade

2025

Mise en place temps partiel

2025

D'urée annuelle de travail et j'ournée solidarité

2025

Réforme statutaire SDE22

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Budget principal — Décision modificative n°3

2025

Contrat association école SJA-Avenant 5

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

Salle des fêtes de Pléven — Etudes architecte et paysagiste

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