Conseil municipal du 2025-06-19

Val-d'Arguenon 19 juin 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Echange parcelles "La Bruyère" Pluduno - Acquisition parcelles ZM263&464 Pluduno - Tirage au sort liste préparatoire jurés Cour d'Assises année 2026 - Logiciels mairie-Proposition accompagnement informatique - Installation classée Sarl Laurent Coupé - Subventions aux associations 2025-Complément à délibération n°75/2025 - Taxe d'aménagement-Taux et exonérations - Etude panneaux photovoltaïques-Vérification charpente atelier technique - Travaux enrochement étang du Guébriand - Modification escalier extérieur salle 50-Etude de faisabilité - Plaine de jeux-Actualisation rémunération maîtrise d'uvre - Acquisition tables salle des fêtes de Pléven - SDE22-2ème phase éclairage public lotissement Clos de la Guérande - Tarifs restaurant scolaire 2025/2026 - Projet éolien - Convention occupation domaine privé de la commune

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

Acquisition parcelles ZM263&464 Pluduno

2025

Logiciels mairie — Proposition accompagnement informatique

2025

Etude panneaux photovoltaïques — Vérification charpente atelier technique

2025

Travaux enrochement étang du Guébriand

2025

Modification escalier extérieur salle 50-Etude de faisabilité

2025

Plaine de jeux — Actualisation rémunération maîtrise d'uvre

2025

Acquisition tables salle des fêtes de Pléven

2025

SDE22 — 2ème phase éclairage public lotissement Clos de la Guérande

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Tirage au sort liste préparatoire jurés Cour d'Assises année 2026

2025

Installation classée Sarl Laurent Coupé

2025

Projet éolien — Convention occupation domaine privé de la commune

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Subventions aux associations 2025 — Complément à délibération n°75/2025

2025

Taxe d'aménagement — Taux et exonérations

2025

Tarifs restaurant scolaire 2025/2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Echange parcelles "La Bruyère" Pluduno

WEB megalis:2025:7469:2025-06-19
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