17 décembre 2025

Val d'Oust 11 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Ressources humaines

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Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations

112

D'EL_2025_112_ADM GEN_Approb° Pacte fiscal et financier Plocom

115

D'EL_2025_115_FINANCES Ouverture quart crédits INV avant vote BP 2026

116

D'EL 2025 116 FINANCES Ouverture l'igne trésorerie

117

D'EL_2025_117_FINANCES Indemnités forf fonctions itinérantes

Autres decisions 3 délibérations

110

D'EL 2025 110 PROPOS L'IMINAIRES Décisions du Maire

111

D'EL_2025_111 ADM GENERALE Approb° statuts Morbihan Energies

113

D'EL 2025 113 ADM GEN Approb° rapport activités 2024 PLOCOM

Ressources humaines 3 délibérations

114

D'EL 2025 114 ADM GEN C'onvent° MAD agent Plocom

119

D'EL_2025_119_RESS HUMAINES Créat° 1 emploi permanent à TC au grade d'adjoint patr

120

D'EL_2025_120_RESS HUMAINES Créat° 1 emploi permanent à TNC- Adjt patrim

Urbanisme & Travaux 1 délibération

118

D'EL_2025_118_TRAVAUX Pôle c'ulturel_Choix de l'entreprise pour mobilier

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