Conseil municipal du 2026-03-23

Val d'Oust 23 mars 2026 7 délibérations
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7

délibérations

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Administration

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Autres decisions

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Sport

Résumé

Synthèse

7 délibérations - DEL_2026_02_033_Election des délégués élus au syndicat scolaire - DEL_2026_02_035 Adoption règlement intérieur du conseil - DEL_2026_02_034_Election des délégués élus au syndicat sportif - DEL_2026_02_032_Election membres élus du CCAS - DEL_2026_02_031-Election membres CAO - DEL_2026_02_030-Délégations du Conseil municipal au Maire - PROCES_VERBAL D'ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

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Délibérations (7)

🏛️ Administration 4 délibérations
26

DEL_2026_02_033_Election des délégués élus au syndicat scolaire

26

DEL_2026_02_031 — Election membres CAO

26

DEL_2026_02_030 — Délégations du Conseil municipal au Maire

26

PROCES_VERBAL D'ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

📄 Autres decisions 1 délibération
26

DEL_2026_02_035 Adoption règlement intérieur du conseil

⚽ Sport 1 délibération
26

DEL_2026_02_034_Election des délégués élus au syndicat sportif

❤️ Social & Santé 1 délibération
26

DEL_2026_02_032_Election membres élus du CCAS

WEB scdl:20005983000014:2026-03-23
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