CM
20 novembre 2024
Val d'Oust
9 délibérations
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (9)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
1
D 20.11.24 — Groupement de commande Plo-Com - eau pluviale
3
D 20.11.24 — Maitrise doeuvre et bureaux détudes - Mairie Poste
4
D 20.11.24 — Construction toilettes publiques
Finances & Budget
3 délibérations
7
D 20.11.24 — Redevance occupation du domaine public
8
D 20.11.24 — Décision modificative
9
D 20.11.24 — Décisions du Maire
Culture & Patrimoine
2 délibérations
5
D 20.11.24 — Coupe de bois 2025
6
D 20.11.24 — Cession de terrain par Morbihan Habitat
Ressources humaines
1 délibération
2
D 20.11.24 — Convention générale CDG 56
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