CM

20 novembre 2024

Val d'Oust 9 délibérations

9

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (9)

Autres decisions 4 délibérations
2

D 20.11.24 — Convention générale CDG 56

5

D 20.11.24 — Coupe de bois 2025

8

D 20.11.24 — Décision modificative

9

D 20.11.24 — Décisions du Maire

Environnement 2 délibérations
1

D 20.11.24 — Groupement de commande Plo-Com - eau pluviale

3

D 20.11.24 — Maitrise doeuvre et bureaux détudes - Mairie Poste

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4

D 20.11.24 — Construction toilettes publiques

6

D 20.11.24 — Cession de terrain par Morbihan Habitat

Finances & Budget 1 délibération
7

D 20.11.24 — Redevance occupation du domaine public

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