CM
6 avril 2026
Val d'Oust
9 délibérations
9
délibérations
5
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
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Délibérations (9)
Autres decisions
5 délibérations
26
D'EL 2026 02 042 Fixation indemnités maire et Adjoints
26
D'EL_2026_02_041_C'omposition Commission C'ontrole l'iste électorale
26
D'EL 2026 02 037 Adoption des décisions
26
D'EL 2026 02 037 Adoption des décisions
26
D'EL 2026 02 036 désignation s'ecrétaire de séance
Ressources humaines
1 délibération
26
D'EL 2026 02 043 RH Création poste 20-35e AT
Culture & Patrimoine
1 délibération
26
D'EL 2026 04 044 Urba — Cession parcelle AH87
Vie associative
1 délibération
26
D'EL 2026 02 040 Désignation dans organismes-associations
Sécurité
1 délibération
26
D'EL 2026 02 039 C'ompostion commissions municipales
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