Conseil municipal du 2024-06-24

Vallière 24 juin 2024 7 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Vie associative

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Délib 2024-048 Affaires générales : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Délib 2024-047 Elections législatives 2024 : location de salles - Délib 2024-046 Elections législatives 2024 : Frais de tirage liste électorale - Délib 2024-045 Conventions : Convention de partenariat avec le SDIS 37, entretien des espaces verts par la commune, pres - Délib 2024-044 Conventions : Convention avec le SDIS 37 pour mise à disposition de biens (le gymnase) à titre gracieux - Délib 2024-043 Finances : Prêt-relais pour le parc sportif et de loisirs intergénérationnel - Délib 2024-042 Intercommunalité : CC TOVAL, modification des statuts

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Délib 2024 — 048 Affaires générales : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

2024

Délib 2024 — 042 Intercommunalité : CC TOVAL, modification des statuts

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Délib 2024 — 047 Elections législatives 2024 : location de salles

2024

Délib 2024 — 046 Elections législatives 2024 : Frais de tirage liste électorale

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Délib 2024 — 045 Conventions : Convention de partenariat avec le SDIS 37, entretien des espaces verts par la commune, prestations de services par le SDIS, à titre gracieux

⚽ Sport 1 délibération
2024

Délib 2024 — 044 Conventions : Convention avec le SDIS 37 pour mise à disposition de biens (le gymnase) à titre gracieux

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Délib 2024 — 043 Finances : Prêt-relais pour le parc sportif et de loisirs intergénérationnel

WEB recia:2024:7851:2024-06-24
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