CM

25 mars 2024

Vallière 9 délibérations

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Délib 2024 — 024 Divers Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec Touraine Logement

2024

Délib 2024 — 018 Marchés publics de travaux Finances Choix des attributaires aménagement parc sportif et de loisirs et modification plan de financement

2024

Délib 2024 — 017 Amé du territoire Acquisition Parcelle C 36 appartenant au Conseil Départemental

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Délib 2024 — 016 Finances Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024

2024

Délib 2024 — 022 Bibliothèque Tarifs de la bobliothèque principe de gratuité pour les écoles

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Délib 2024 — 023 Divers Convention utilisation équipements sportifs

2024

Délib 2024 — 021 Bibliothèque Approbation de la charte documentaire de la bibliothèque

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Délib 2024 — 020 Personnel Avancement de grades 2024

2024

Délib 2024 — 019 Personnel Prime de pouvoir dachat pour les agents

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