16 décembre 2024
6
délibérations
3
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Délib 2024 — 073 Intercommunalité : CC TOVAL, Convention de mise à disposition d'un service unifié pour la réception, la saisie et la remise des demandes de cartes didentité et de passeports à compter
Délib 2024 — 069 Marchés publics de services : Choix de lattributaire pour la "Réalisation détudes techniques pour la mise en conformité du barrage de classe C du lac du Val Joyeux"
Délib 2024 — 068 Intercommunalité : Statuts du SIEIL - Modifications pour 2024- Transfert de la compétence éclairage public au SIEIL, adhésion des communautés de communes du Castelrenaudais et Loches Su
Délib 2024 — 072 Finances : autorisation à engager pour 2025 les crédits d'investissement dans la limite de 25 % de l'exercice antérieur
Délib 2024 — 071 Finances : Demande de subvention DETR pour les travaux dabaissement et isolation des faux-plafonds aux écoles
Délib 2024 — 070 Finances : Demande de subvention FDSR, enveloppe Socle, et demande de subvention "Amendes de Police" pour les travaux de sécurisation aux abords de l'école Saint Joseph, avenue du Génér
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