Conseil municipal du 2024-12-16

Vallière 16 décembre 2024 6 délibérations
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6

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Délib 2024-073 Intercommunalité : CC TOVAL, Convention de mise à disposition d'un service unifié pour la réception, la s - Délib 2024-072 Finances : autorisation à engager pour 2025 les crédits d'investissement dans la limite de 25 % de l'exer - Délib 2024-071 Finances : Demande de subvention DETR pour les travaux d'abaissement et isolation des faux-plafonds aux é - Délib 2024-070 Finances : Demande de subvention FDSR, enveloppe Socle, et demande de subvention "Amendes de Police" pour - Délib 2024-069 Marchés publics de services : Choix de l'attributaire pour la "Réalisation d'études techniques pour la mi - Délib 2024-068 Intercommunalité : Statuts du SIEIL - Modifications pour 2024- Transfert de la compétence éclairage publi

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Délib 2024 — 073 Intercommunalité : CC TOVAL, Convention de mise à disposition d'un service unifié pour la réception, la saisie et la remise des demandes de cartes d'identité et de passeports à compter

2024

Délib 2024 — 069 Marchés publics de services : Choix de l'attributaire pour la "Réalisation d'études techniques pour la mise en conformité du barrage de classe C du lac du Val Joyeux"

2024

Délib 2024 — 068 Intercommunalité : Statuts du SIEIL - Modifications pour 2024- Transfert de la compétence éclairage public au SIEIL, adhésion des communautés de communes du Castelrenaudais et Loches Su

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Délib 2024 — 072 Finances : autorisation à engager pour 2025 les crédits d'investissement dans la limite de 25 % de l'exercice antérieur

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Délib 2024 — 071 Finances : Demande de subvention DETR pour les travaux d'abaissement et isolation des faux-plafonds aux écoles

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Délib 2024 — 070 Finances : Demande de subvention FDSR, enveloppe Socle, et demande de subvention "Amendes de Police" pour les travaux de sécurisation aux abords de l'école Saint Joseph, avenue du Génér

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