Conseil municipal du 2025-05-05

Vannes 5 mai 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Forfait post-stationnement -FPS- - Recours Administratifs Préalables Obligatoires -RAPO- - Bilan 2024 - Vannes Ouest - Zone commerciale du Fourchêne - Instauration de périmètres d études et de sursis à statuer - Garantie d emprunt 300 000 - ASSOCIATION RUGBY CLUB VANNETAIS - Financement de la construction d une salle de musculati - Quartier de Kercado - Projet de renouvellement urbain Constitution d un groupement de commandes ville de Vannes - Morbih - Nouvelles modalités d indemnisation des congés maladie - Mise à jour du protocole régime indemnitaire - Vente aux enchères - Garantie d emprunt 300 000 - ASSOCIATION RUGBY CLUB VANNETAIS - Financement de la construction d une salle de musculati - Quartier de Kercado - Projet de renouvellement urbain Engagement de l opération d aménagement Objectifs du projet et mod - Contrat de ville - Programmation 2025 Actions reconduites - Garantie d emprunt 102 087 30 - SPL GOLFE DU MORBIHAN VANNES STATIONNEMENT - Remplacement de matériel de péage et ajout - Aménagement du square du Ponant - Demande de subventions - Groupement de commandes avec le CCAS et GMVa pour l achat des systèmes d information - Avenant - Hermine - Avant-Projet Définitif - Plan de lutte contre la pauvreté 2024 - Musées Bretania - Portail numérique des cultures de Bretagne Convention de partenariat - Micro-Folies Convention de partenariat - Dispositif Argent de Poche Modifications - Rapport annuel sur l accessibilité 2024 - Opération de Restauration Immobilière -ORI- du centre-ville de Vannes - Lancement de l enquête parcellaire - Tableau des emplois - Modification

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
250505

Garantie d emprunt 300 000 — ASSOCIATION RUGBY CLUB VANNETAIS - Financement de la construction d une salle de musculation - Prêt SOCIETE GENERALE

250505

Garantie d emprunt 300 000 — ASSOCIATION RUGBY CLUB VANNETAIS - Financement de la construction d une salle de musculation - Prêt CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE

250505

Garantie d emprunt 102 087 30 — SPL GOLFE DU MORBIHAN VANNES STATIONNEMENT - Remplacement de matériel de péage et ajout de panneaux de jalonnement dynamique en voirie

250505

Aménagement du square du Ponant — Demande de subventions

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Subventions aux associations

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Logement social — Participation pour le financement de la construction de 32 logements en PLAI et PLUS sis Boulevard Général Monsabert - Opération Le Bondon

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Garantie d emprunt 390 515 — Office Public de lHabitat du Morbihan - Morbihan Habitat-Acquisition de 2 logements rue Henri MATISSE «  Résidence Nymphea »

250505

Piste cyclable boulevard de la Paix — Demande de subventions

📄 Autres decisions 5 délibérations
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Vannes Ouest — Zone commerciale du Fourchêne - Instauration de périmètres d études et de sursis à statuer

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Vente aux enchères

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Plan de lutte contre la pauvreté 2024

250505

Dispositif Argent de Poche Modifications

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Rapport annuel sur l accessibilité 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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Quartier de Kercado — Projet de renouvellement urbain Constitution d un groupement de commandes ville de Vannes - Morbihan Habitat

250505

Quartier de Kercado — Projet de renouvellement urbain Engagement de l opération d aménagement Objectifs du projet et modalités de concertation préalable

250505

Contrat de ville — Programmation 2025 Actions reconduites

250505

Groupement de commandes avec le CCAS et GMVa pour l achat des systèmes d information - Avenant

250505

Opération de Restauration Immobilière — ORI- du centre-ville de Vannes - Lancement de l enquête parcellaire

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
250505

Hermine — Avant-Projet Définitif

250505

Musées Bretania — Portail numérique des cultures de Bretagne Convention de partenariat

250505

Micro — Folies Convention de partenariat

250505

Cinécran Convention d objectifs et de moyens 2025-2026-2027

250505

Conservatoire à Rayonnement Départemental Achat de partitions Subvention - Convention

👥 Ressources humaines 2 délibérations
250505

Nouvelles modalités d indemnisation des congés maladie - Mise à jour du protocole régime indemnitaire

250505

Tableau des emplois — Modification

🛡️ Sécurité 1 délibération
250505

Forfait post — stationnement -FPS- - Recours Administratifs Préalables Obligatoires -RAPO- - Bilan 2024

💻 Numérique 1 délibération
250505

Ecoles privées — Dotation en matériels informatiques Choix des établissements

WEB megalis:2025:20709:2025-05-05
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