CM

5 mai 2025

Vannes 27 délibérations

27

délibérations

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Finances & Budget

5

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Finances & Budget 8 délibérations

Garantie d emprunt 300 000 — ASSOCIATION RUGBY CLUB VANNETAIS - Financement de la construction d une salle de musculation - Prêt SOCIETE GENERALE

Garantie d emprunt 300 000 — ASSOCIATION RUGBY CLUB VANNETAIS - Financement de la construction d une salle de musculation - Prêt CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE

Garantie d emprunt 102 087 30 — SPL GOLFE DU MORBIHAN VANNES STATIONNEMENT - Remplacement de matériel de péage et ajout de panneaux de jalonnement dynamique en voirie

Aménagement du square du Ponant — Demande de subventions

Subventions aux associations

Logement social — Participation pour le financement de la construction de 32 logements en PLAI et PLUS sis Boulevard Général Monsabert - Opération Le Bondon

Garantie d emprunt 390 515 — Office Public de lHabitat du Morbihan - Morbihan Habitat-Acquisition de 2 logements rue Henri MATISSE « Résidence Nymphea »

Piste cyclable boulevard de la Paix — Demande de subventions

Autres decisions 5 délibérations

Vannes Ouest — Zone commerciale du Fourchêne - Instauration de périmètres d études et de sursis à statuer

Vente aux enchères

Plan de lutte contre la pauvreté 2024

Dispositif Argent de Poche Modifications

Rapport annuel sur l accessibilité 2024

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Quartier de Kercado — Projet de renouvellement urbain Constitution d un groupement de commandes ville de Vannes - Morbihan Habitat

Quartier de Kercado — Projet de renouvellement urbain Engagement de l opération d aménagement Objectifs du projet et modalités de concertation préalable

Contrat de ville — Programmation 2025 Actions reconduites

Groupement de commandes avec le CCAS et GMVa pour l achat des systèmes d information - Avenant

Opération de Restauration Immobilière — ORI- du centre-ville de Vannes - Lancement de l enquête parcellaire

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Hermine — Avant-Projet Définitif

Musées Bretania — Portail numérique des cultures de Bretagne Convention de partenariat

Micro — Folies Convention de partenariat

Cinécran Convention d objectifs et de moyens 2025-2026-2027

C'onservatoire à Rayonnement Départemental Achat de partitions Subvention - Convention

Ressources humaines 2 délibérations

Nouvelles modalités d indemnisation des congés maladie - Mise à jour du protocole régime indemnitaire

Tableau des emplois — Modification

Sécurité 1 délibération

Forfait post — stationnement -FPS- - Recours Administratifs Préalables Obligatoires -RAPO- - Bilan 2024

Numérique 1 délibération

Ecoles privées — Dotation en matériels informatiques Choix des établissements

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