Conseil municipal du 2025-02-03

Vannes 3 février 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Route de Sainte-Anne - Piste cyclable - Acquisition d un terrain - Association des commerçants de Saint Patern - Remise gracieuse de créance - Garantie d emprunt 300 000 - Association du Rugby Club Vannetais - Construction d une salle de musculation - Ludothèque Règlement intérieur - Mise à jour - Garanties d emprunts - Modification du règlement intérieur - Habitat logement - Gestion des flux et droits de réservation des logements sociaux - Equipements sportifs Règlement intérieur - Mise à jour - Règlement des manifestations de la ville - Les Bigotes Convention d objectifs et de moyens - Cliscouët - Square du Ponant - Projet urbain - Engagement d une procédure de déclassement - Port de plaisance - Délimitation du domaine public portuaire - Le Prat - Kergolven - Engagement de la procédure de déclassement préalable à une cession - Centre technique de Kergolven - Réalisation d une installation photovoltaïque sur un carport - Contrat de mandat de maî - Palais des Arts et des Congrès - Contrat portant autorisation d installation et d exploitation d une unité de stockage d - Plan Local d Urbanisme - Secteurs Déjà Urbanisés - Révision allégée - Travaux de réaménagement du pôle d échanges de transports collectifs du Foso - Délégation de maîtrise d ouvrage - Conven - Garantie d emprunt 465 877 - Office Public de l Habitat du Morbihan - Morbihan Habitat - Construction de 6 logements a - CDG 56 - Convention d exercice du droit syndical - Associations - Subventions 2025 - Label Ville Européenne - Candidature

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Délibérations (31)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
250203

Route de Sainte — Anne - Piste cyclable - Acquisition d un terrain

250203

Habitat logement — Gestion des flux et droits de réservation des logements sociaux

250203

Port de plaisance — Délimitation du domaine public portuaire

250203

Plan Local d Urbanisme — Secteurs Déjà Urbanisés - Révision allégée

250203

Parking du Port — Avenant n°7

250203

SPL Golfe du Morbihan Vannes Tourisme — DSP Chorus - Renouvellement

250203

Casino — Délégation de service public - Avenant n° 2 - Convention festival Vannes Echos Jazz

250203

Patinoire — Protocole indemnitaire

250203

Marchés notifiés 2024

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
250203

Règlement des manifestations de la ville

250203

Les Bigotes Convention d objectifs et de moyens

250203

Cliscouët — Square du Ponant - Projet urbain - Engagement d une procédure de déclassement

250203

Le Prat — Kergolven - Engagement de la procédure de déclassement préalable à une cession

250203

Palais des Arts et des Congrès — Contrat portant autorisation d installation et d exploitation d une unité de stockage d électricité entre Morbihan Energies et la ville de Vannes

250203

L Art prend la rue ! Convention d objectifs et de moyens 2025-2026-2027 Projet du M.U.R.

250203

Musées Mécénat de l association des Amis du musée

💶 Finances & Budget 5 délibérations
250203

Association des commerçants de Saint Patern - Remise gracieuse de créance

250203

Garantie d emprunt 300 000 — Association du Rugby Club Vannetais - Construction d une salle de musculation

250203

Garanties d emprunts — Modification du règlement intérieur

250203

Garantie d emprunt 465 877 — Office Public de l Habitat du Morbihan - Morbihan Habitat - Construction de 6 logements avenue Edouard Herriot à Vannes La belle étoile

250203

Associations — Subventions 2025

👥 Ressources humaines 4 délibérations
250203

CDG 56 — Convention d exercice du droit syndical

250203

Tableau des emplois

250203

Temps de travail - Révision

250203

Multi — accueil de Tohannic - Extension

📄 Autres decisions 3 délibérations
250203

Ludothèque Règlement intérieur — Mise à jour

250203

Centre technique de Kergolven — Réalisation d une installation photovoltaïque sur un carport - Contrat de mandat de maîtrise d ouvrage entre Morbihan Energies et la ville de Vannes

250203

Label Ville Européenne — Candidature

Sport 2 délibérations
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Equipements sportifs Règlement intérieur - Mise à jour

250203

Travaux de réaménagement du pôle d échanges de transports collectifs du Foso - Délégation de maîtrise d ouvrage - Convention avec GMVa

⚖️ Juridique 1 délibération
250203

Bilan contentieux 2024

WEB megalis:2025:20709:2025-02-03
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