Conseil municipal du 2025-02-03
31
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
7
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (31)
Route de Sainte — Anne - Piste cyclable - Acquisition d un terrain
Habitat logement — Gestion des flux et droits de réservation des logements sociaux
Port de plaisance — Délimitation du domaine public portuaire
Plan Local d Urbanisme — Secteurs Déjà Urbanisés - Révision allégée
Parking du Port — Avenant n°7
SPL Golfe du Morbihan Vannes Tourisme — DSP Chorus - Renouvellement
Casino — Délégation de service public - Avenant n° 2 - Convention festival Vannes Echos Jazz
Patinoire — Protocole indemnitaire
Marchés notifiés 2024
Règlement des manifestations de la ville
Les Bigotes Convention d objectifs et de moyens
Cliscouët — Square du Ponant - Projet urbain - Engagement d une procédure de déclassement
Le Prat — Kergolven - Engagement de la procédure de déclassement préalable à une cession
Palais des Arts et des Congrès — Contrat portant autorisation d installation et d exploitation d une unité de stockage d électricité entre Morbihan Energies et la ville de Vannes
L Art prend la rue ! Convention d objectifs et de moyens 2025-2026-2027 Projet du M.U.R.
Musées Mécénat de l association des Amis du musée
Association des commerçants de Saint Patern - Remise gracieuse de créance
Garantie d emprunt 300 000 — Association du Rugby Club Vannetais - Construction d une salle de musculation
Garanties d emprunts — Modification du règlement intérieur
Garantie d emprunt 465 877 — Office Public de l Habitat du Morbihan - Morbihan Habitat - Construction de 6 logements avenue Edouard Herriot à Vannes La belle étoile
Associations — Subventions 2025
CDG 56 — Convention d exercice du droit syndical
Tableau des emplois
Temps de travail - Révision
Multi — accueil de Tohannic - Extension
Ludothèque Règlement intérieur — Mise à jour
Centre technique de Kergolven — Réalisation d une installation photovoltaïque sur un carport - Contrat de mandat de maîtrise d ouvrage entre Morbihan Energies et la ville de Vannes
Label Ville Européenne — Candidature
Equipements sportifs Règlement intérieur - Mise à jour
Travaux de réaménagement du pôle d échanges de transports collectifs du Foso - Délégation de maîtrise d ouvrage - Convention avec GMVa
Bilan contentieux 2024
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