CM

3 février 2025

Vannes 31 délibérations

31

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

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Délibérations (31)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Route de Sainte — Anne - Piste cyclable - Acquisition d un terrain

Habitat logement — Gestion des flux et droits de réservation des logements sociaux

Port de plaisance — Délimitation du domaine public portuaire

Plan Local d Urbanisme — Secteurs Déjà Urbanisés - Révision allégée

Parking du Port — Avenant n°7

SPL Golfe du Morbihan Vannes Tourisme — DSP Chorus - Renouvellement

Casino — Délégation de service public - Avenant n° 2 - Convention festival Vannes Echos Jazz

Patinoire — Protocole indemnitaire

Marchés notifiés 2024

Culture & Patrimoine 7 délibérations

Règlement des manifestations de la ville

Les Bigotes Convention d objectifs et de moyens

Cliscouët — Square du Ponant - Projet urbain - Engagement d une procédure de déclassement

Le Prat — Kergolven - Engagement de la procédure de déclassement préalable à une cession

Palais des Arts et des Congrès — Contrat portant autorisation d installation et d exploitation d une unité de stockage d électricité entre Morbihan Energies et la ville de Vannes

L Art prend la rue ! Convention d objectifs et de moyens 2025-2026-2027 Projet du M.U.R

Musées Mécénat de l association des Amis du musée

Finances & Budget 5 délibérations

Association des commerçants de Saint Patern - Remise gracieuse de créance

Garantie d emprunt 300 000 — Association du Rugby Club Vannetais - Construction d une salle de musculation

Garanties d emprunts — Modification du règlement intérieur

Garantie d emprunt 465 877 — Office Public de l Habitat du Morbihan - Morbihan Habitat - Construction de 6 logements avenue Edouard Herriot à Vannes La belle étoile

Associations — Subventions 2025

Ressources humaines 4 délibérations

CDG 56 — Convention d exercice du droit syndical

Tableau des emplois

Temps de travail - Révision

Multi — accueil de Tohannic - Extension

Autres decisions 3 délibérations

Ludothèque Règlement intérieur — Mise à jour

Centre technique de Kergolven — Réalisation d une installation photovoltaïque sur un carport - Contrat de mandat de maîtrise d ouvrage entre Morbihan Energies et la ville de Vannes

Label Ville Européenne — Candidature

Sport 2 délibérations

Equipements sportifs Règlement intérieur - Mise à jour

Travaux de réaménagement du pôle d échanges de transports collectifs du Foso - Délégation de maîtrise d ouvrage - Convention avec GMVa

Juridique 1 délibération

Bilan contentieux 2024

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