CM

9 février 2026

Vannes 17 délibérations

17

délibérations

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Ressources humaines 4 délibérations

CNFPT — Formations - Convention 2026

Indemnité Spéciale de Fonction et d Engagement de la police municipale - ISFE - Actualisation

Indemnité de Suivi d Orientation des Elèves - ISOE - Filière culturelle - Actualisation

Tableau des emplois — modification

Finances & Budget 3 délibérations

Pôle d Échanges Multimodal — Parking P4 - Tarifs

Golfe du Morbihan — Vannes agglomération - Transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau - Approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées -CLECT-

Subventions attribuées à des tiers

Environnement 2 délibérations

Ligue pour la Protection des Oiseaux — LPO- Bretagne - Convention pluriannuelle d objectifs 2026-2029

Centre de Ty Golfe Larmor Baden — Nouveau règlement intérieur

Autres decisions 2 délibérations

Golfe du Morbihan — Vannes agglomération -GMVa- - Schéma de Cohérence Territoriale -SCoT- - Avis de la ville de Vannes

Plan de lutte contre la pauvreté - Bilan 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Quartier Sacré Coeur — Rue des Vénètes - Acquisition d un terrain

Marchés notifiés 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

Dénomination de voies

Vie associative 1 délibération

Enceinte urbaine — Convention de partenariat Ville-État 2026-2028

Sport 1 délibération

Golfe du Morbihan Vannes agglomération — Plan de mobilité - Avis de la Ville de Vannes

Juridique 1 délibération

Bilan contentieux 2025

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