Conseil municipal du 2026-02-09

Vannes 9 février 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Dénomination de voies - Enceinte urbaine - Convention de partenariat Ville-État 2026-2028 - Ligue pour la Protection des Oiseaux -LPO- Bretagne - Convention pluriannuelle d objectifs 2026-2029 - Pôle d Échanges Multimodal - Parking P4 - Tarifs - Golfe du Morbihan-Vannes agglomération -GMVa- - Schéma de Cohérence Territoriale -SCoT- - Avis de la ville de Vannes - Quartier Sacré Coeur - Rue des Vénètes - Acquisition d un terrain - Golfe du Morbihan Vannes agglomération - Plan de mobilité - Avis de la Ville de Vannes - Centre de Ty Golfe Larmor Baden - Nouveau règlement intérieur - Plan de lutte contre la pauvreté - Bilan 2025 - CNFPT - Formations - Convention 2026 - Indemnité Spéciale de Fonction et d Engagement de la police municipale - ISFE - Actualisation - Indemnité de Suivi d Orientation des Elèves - ISOE - Filière culturelle - Actualisation - Golfe du Morbihan-Vannes agglomération - Transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau - Approbation du rapport de - Bilan contentieux 2025 - Subventions attribuées à des tiers - Tableau des emplois - modification - Marchés notifiés 2025

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
260209

CNFPT — Formations - Convention 2026

260209

Indemnité Spéciale de Fonction et d Engagement de la police municipale - ISFE - Actualisation

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Indemnité de Suivi d Orientation des Elèves - ISOE - Filière culturelle - Actualisation

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Tableau des emplois — modification

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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Pôle d Échanges Multimodal — Parking P4 - Tarifs

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Golfe du Morbihan — Vannes agglomération - Transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau - Approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées -CLECT-

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Subventions attribuées à des tiers

🌱 Environnement 2 délibérations
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Ligue pour la Protection des Oiseaux — LPO- Bretagne - Convention pluriannuelle d objectifs 2026-2029

260209

Centre de Ty Golfe Larmor Baden — Nouveau règlement intérieur

📄 Autres decisions 2 délibérations
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Golfe du Morbihan — Vannes agglomération -GMVa- - Schéma de Cohérence Territoriale -SCoT- - Avis de la ville de Vannes

260209

Plan de lutte contre la pauvreté - Bilan 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Quartier Sacré Coeur — Rue des Vénètes - Acquisition d un terrain

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Marchés notifiés 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Dénomination de voies

🤝 Vie associative 1 délibération
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Enceinte urbaine — Convention de partenariat Ville-État 2026-2028

Sport 1 délibération
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Golfe du Morbihan Vannes agglomération — Plan de mobilité - Avis de la Ville de Vannes

⚖️ Juridique 1 délibération
260209

Bilan contentieux 2025

WEB scdl:21560260800014:2026-02-09
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