CM

28 mars 2024

Vaulx-en-Velin 28 délibérations

28

délibérations

11

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (28)

Autres decisions 11 délibérations
1

Engagement quartier 2023 renouvellement du contrat de ville metropolitain

3

Convention de transfert de maitrise d ouvrage t9

4

Amenagement de la place noel carmellino et de la nouvelle place du marche

5

Approbation de la convetion de projet urbain catupolan

13

Avenant au protocole habitat renouvellement des residences sollar

17

Lancement du marche de gardiennage de biens et coproprietes sauveteurs cervelieres

18

Convention ville metropole de lyon de gestion des dechets issus des marches

19

Marches d entretien des espaces publics

25

Cite educative appel a projet pour soutenir les parcours

26

Dissolution srdc

27

Convention de servitude avec enedis

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2

Modification n4 du plu h

6

Acquisition du foncier du futur equipement ville campus

7

Attribution du contrat de concession de service public creche marie louise saby

22

Reforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux

28

Accord cadre travaux d impresion de faconnage et de marquage des outils de communication

Finances & Budget 5 délibérations
14

Garantie d emprunt adoma la pie

20

Reiteration de garantie d emprunt alliade habitat

21

Garantie d emprunt residence paul eluard alliade habitat

23

Tarification atelier leonard de vinci et des bibliotheques

24

Evolution des tarifs du planetarium 2024

Sport 3 délibérations
8

Reglement interieur de la piscine jean gelet

9

Tarification piscine jean gelet

10

Poss de la piscine jean gelet

Culture & Patrimoine 1 délibération
11

Communication presentation de la politique culturelle de la ville

Ressources humaines 1 délibération
12

Cite de l emploi n4 plan d action et de conventionnement avec les associations

Social & Santé 1 délibération
15

Renouvellement caution pour la construction du centre sante jean goullard

Environnement 1 délibération
16

Adhesion et signature de la charte villes et territoires sans pertubateurs endocriniens

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