15 février 2019
19
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
.02.0019 Renouvellement de la garantie demprunt à hauteur de 15
.02.0015 Subventions aux OCCE pour lannée civile 2019
.02.0011 Budget principal 2019 Décision modificative n1
.02.0009 Tarifs des ALSH à destination des jeunes
.02.0020 Complément de subvention 2019 au FC Vaulx
.02.0016 Avis sur lenquête publique ICPE Etablissement DEL SIGNORE
.02.0007 Convention avec la Caisse dEpargne pour la mise en place dun distributeur de billets
.02.0006 Appel à éco projets Tous mobilisés pour une ville durable
.02.0005 Désignation des représentants de la commune au Groupement dIntérêt Public
.02.0001 Actes de gestion accomplis par Madame la Maire
.02.0018 Adoption du nouveau règlement des astreintes de la Ville de Vaulx en Velin
.02.0014 Autorisation de signature des marchés de fournitures de services de télécommunication
.02.0002 Signature convention Médiathèque Maison de Quartier
.02.0017 Convention de participation relative au risque prévoyance
.02.0013 Attribution dune subvention à l'association Basket citoyens
.02.0010 Prêt de trésorerie à l'association CERTA
.02.0008 Attribution de bourses daide à la formation des animateurs et des directeurs de centre de loisirs
.02.0004 Subvention 2019 au Groupement dIntérêt Public Maison métropolitaine d'insertion pour lemploi
.02.0003 Définition des périmètres scolaires sur le sud de la commune
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