CM

15 février 2019

Vaulx-en-Velin 19 délibérations

19

délibérations

5

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (19)

Finances & Budget 5 délibérations
19

.02.0019 Renouvellement de la garantie demprunt à hauteur de 15

19

.02.0015 Subventions aux OCCE pour lannée civile 2019

19

.02.0011 Budget principal 2019 Décision modificative n1

19

.02.0009 Tarifs des ALSH à destination des jeunes

20

.02.0020 Complément de subvention 2019 au FC Vaulx

Autres decisions 5 délibérations
19

.02.0016 Avis sur lenquête publique ICPE Etablissement DEL SIGNORE

19

.02.0007 Convention avec la Caisse dEpargne pour la mise en place dun distributeur de billets

19

.02.0006 Appel à éco projets Tous mobilisés pour une ville durable

19

.02.0005 Désignation des représentants de la commune au Groupement dIntérêt Public

19

.02.0001 Actes de gestion accomplis par Madame la Maire

Environnement 3 délibérations
19

.02.0018 Adoption du nouveau règlement des astreintes de la Ville de Vaulx en Velin

19

.02.0014 Autorisation de signature des marchés de fournitures de services de télécommunication

19

.02.0002 Signature convention Médiathèque Maison de Quartier

Sécurité 1 délibération
19

.02.0017 Convention de participation relative au risque prévoyance

Sport 1 délibération
19

.02.0013 Attribution dune subvention à l'association Basket citoyens

Vie associative 1 délibération
19

.02.0010 Prêt de trésorerie à l'association CERTA

Ressources humaines 1 délibération
19

.02.0008 Attribution de bourses daide à la formation des animateurs et des directeurs de centre de loisirs

Social & Santé 1 délibération
19

.02.0004 Subvention 2019 au Groupement dIntérêt Public Maison métropolitaine d'insertion pour lemploi

Éducation 1 délibération
19

.02.0003 Définition des périmètres scolaires sur le sud de la commune

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