CM

13 décembre 2024

Veigné 26 délibérations

26

délibérations

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

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Délibérations (26)

Autres decisions 8 délibérations
2024

SAVI — Rapport d'activité 2023

2024

GRDF — Rapport d'activité 2023

2024

SIEIL — Rapport d'activité 2023

2024

C'onvivio — Rapport d'activité 2023/2024

2024

État récapitulatif annuel 2024 des indemnités perçues par les élus siégeant au sein du conseil municipal

2024

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif de la CCTVI

2024

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif de la CCTVI

2024

Rapport d'activité 2023 de la CCTVI

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Tarification du projet intergénérationnel groupe claviers de Tours " Mallet Workshop"

2024

Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables

2024

Rapport d'orientation budgétaire 2025 Ville & Veigné Énergie

2024

Tarifs de location du parc de la Championnière

2024

Décision modificative n°3

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale

2024

Participation à la protection sociale complémentaire des agents

2024

Création d'un ^poste liée à un accroissement d'activité - service entretien

2024

Création d'un poste d'Adjoint technique — service scolaire

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Procédure de modification de droit commun du PLU n°5 - extension stécal parcelle AD 1077

2024

Procédure de modification de droit commun du PLU n°4 - ouverture à lurbanisation de la zone 2AU - extension de la ZAE Les Petits Partenais

2024

Procédure de modification de droit commune du PLU n°3 - ouverture à lurbanisation de la zone 2AU - La Saulaie

2024

Mise à jour de la longueur de voirie communale pour la dotation globale de fonctionnement

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

SIGEMVI — Rapport d'activité 2023

2024

Dénomination d'une grange et des salles associées

Environnement 2 délibérations
2024

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service de production et de distribution d'eau potable de la CCTVI

2024

Modification des status du syndicat Intercommunal dÉnergie dIndre et Loire (SIEIL)

Social & Santé 1 délibération
2024

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023 de la CCTVI

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