Conseil municipal du 2024-12-13
26
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Synthèse
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SAVI — Rapport d'activité 2023
GRDF — Rapport d'activité 2023
SIEIL — Rapport d'activité 2023
Convivio — Rapport d'activité 2023/2024
État récapitulatif annuel 2024 des indemnités perçues par les élus siégeant au sein du conseil municipal
Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif de la CCTVI
Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif de la CCTVI
Rapport d'activité 2023 de la CCTVI
Tarification du projet intergénérationnel groupe claviers de Tours " Mallet Workshop"
Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables
Rapport d'orientation budgétaire 2025 Ville & Veigné Énergie
Tarifs de location du parc de la Championnière
Décision modificative n°3
Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale
Participation à la protection sociale complémentaire des agents
Création d'un ^poste liée à un accroissement d'activité - service entretien
Création d'un poste d'Adjoint technique — service scolaire
Procédure de modification de droit commun du PLU n°5 - extension stécal parcelle AD 1077
Procédure de modification de droit commun du PLU n°4 - ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU - extension de la ZAE Les Petits Partenais
Procédure de modification de droit commune du PLU n°3 - ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU - La Saulaie
Mise à jour de la longueur de voirie communale pour la dotation globale de fonctionnement
SIGEMVI — Rapport d'activité 2023
Dénomination d'une grange et des salles associées
Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service de production et de distribution d'eau potable de la CCTVI
Modification des status du syndicat Intercommunal d'Énergie d'Indre et Loire (SIEIL)
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023 de la CCTVI.
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