Conseil municipal du 2024-12-13

Veigné 13 décembre 2024 26 délibérations
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26

délibérations

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

26 délibérations - SIGEMVI - Rapport d'activité 2023 - SAVI - Rapport d'activité 2023 - GRDF - Rapport d'activité 2023 - SIEIL - Rapport d'activité 2023 - Convivio - Rapport d'activité 2023/2024 - Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale - Participation à la protection sociale complémentaire des agents - Création d'un ^poste liée à un accroissement d'activité - service entretien - Création d'un poste d'Adjoint technique - service scolaire - Dénomination d'une grange et des salles associées - Tarification du projet intergénérationnel groupe claviers de Tours " Mallet Workshop" - Procédure de modification de droit commun du PLU n°5 - extension stécal parcelle AD 1077 - Procédure de modification de droit commun du PLU n°4 - ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU - extension de la ZAE L - Procédure de modification de droit commune du PLU n°3 - ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU - La Saulaie - Mise à jour de la longueur de voirie communale pour la dotation globale de fonctionnement - État récapitulatif annuel 2024 des indemnités perçues par les élus siégeant au sein du conseil municipal - Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables - Rapport d'orientation budgétaire 2025 Ville & Veigné Énergie - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif de la CCTVI

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

SAVI — Rapport d'activité 2023

2024

GRDF — Rapport d'activité 2023

2024

SIEIL — Rapport d'activité 2023

2024

Convivio — Rapport d'activité 2023/2024

2024

État récapitulatif annuel 2024 des indemnités perçues par les élus siégeant au sein du conseil municipal

2024

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif de la CCTVI

2024

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif de la CCTVI

2024

Rapport d'activité 2023 de la CCTVI

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Tarification du projet intergénérationnel groupe claviers de Tours " Mallet Workshop"

2024

Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables

2024

Rapport d'orientation budgétaire 2025 Ville & Veigné Énergie

2024

Tarifs de location du parc de la Championnière

2024

Décision modificative n°3

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale

2024

Participation à la protection sociale complémentaire des agents

2024

Création d'un ^poste liée à un accroissement d'activité - service entretien

2024

Création d'un poste d'Adjoint technique — service scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Procédure de modification de droit commun du PLU n°5 - extension stécal parcelle AD 1077

2024

Procédure de modification de droit commun du PLU n°4 - ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU - extension de la ZAE Les Petits Partenais

2024

Procédure de modification de droit commune du PLU n°3 - ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU - La Saulaie

2024

Mise à jour de la longueur de voirie communale pour la dotation globale de fonctionnement

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

SIGEMVI — Rapport d'activité 2023

2024

Dénomination d'une grange et des salles associées

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service de production et de distribution d'eau potable de la CCTVI

2024

Modification des status du syndicat Intercommunal d'Énergie d'Indre et Loire (SIEIL)

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023 de la CCTVI.

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