25 avril 2025
20
délibérations
8
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Subvention Classe D'écouverte — École Élémentaire des Varennes
Décision Modificative N°1
S'ouscription d'Un Emprunt
Révision Tarifs Cimetières Communaux
Subvention Exceptionnelle Esvi Handball
Demande de Subvention Exceptionnelle Association J'eanne D'arc
Subvention Exceptionnelle — Association Guidon du Crochu
Subvention Exceptionnelle Association Nzo Bmx Team
Incorporation d'Un Bien sans Maître — Lieu-Dit la Perrée - C 888
Incorporation d'Un Bien sans Maître — Lieu Dit Fosse Bod'eau - Al 155
Incorporation d'Un Bien sans Maître — Rue de Vaugourdon - Ab 179 & Ab 231
Incorporation d'Un Bien sans Maître — Rue de Beauregard - B260
Droit de Préférence Patis de Veigné C 304
Acquisition de Parcelles Délaissées du Lgv
Choix des C'andidatures Admises à Poursuivre le C'oncours d'Architecte pour le Bâtiment des Fougères
Avancements de Grade Création de Postes Á Temps Complet
Création de 3 Emplois Non Permanents pour Faire Face A des Besoins Liés A des Accroissements Saisonniers D'activité au Service Technique (en Application de Larticle l.332-23-2° du Code Général de la Fo
Création D'un Emploi Non Permanent au Service Espaces Verts Lié à un Accroissement Temporaire D'activité au Service Espaces Verts (en Application de Larticle l.332-23-1° du Code Général de la Fonction P
Création de 2 Emplois Non Permanents pour Faire Face A des Besoins Liés A des Accroissements Temporaires D'activité au Service Technique (en Application de Larticle l.332-23-1° du Code Général de la Fo
Création D'un Emploi Non Permanent pour Faire Face A un Besoin Lié A un Accroissement Saisonnier D'activité pour le Contrôle de Lentrée du Bassin de Natation (en Application de Larticle l.332-23-2° du C
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