Conseil municipal du 2025-04-25

SUBVENTION CLASSE DÉCOUVERTE — ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DES VARENNES

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT

RÉVISION TARIFS CIMETIÈRES COMMUNAUX

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ESVI HANDBALL

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION JEANNE DARC

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE — ASSOCIATION GUIDON DU CROCHU

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION NZO BMX TEAM

INCORPORATION D'UN BIEN SANS MAÎTRE — LIEU-DIT LA PERRÉE - C 888

INCORPORATION D'UN BIEN SANS MAÎTRE — LIEU DIT FOSSE BODEAU - AL 155

INCORPORATION D'UN BIEN SANS MAÎTRE — RUE DE VAUGOURDON - AB 179 & AB 231

INCORPORATION D'UN BIEN SANS MAÎTRE — RUE DE BEAUREGARD - B260

DROIT DE PRÉFÉRENCE PATIS DE VEIGNÉ C 304

ACQUISITION DE PARCELLES DÉLAISSÉES DU LGV

CHOIX DES CANDIDATURES ADMISES À POURSUIVRE LE CONCOURS D'ARCHITECTE POUR LE BÂTIMENT DES FOUGÈRES

AVANCEMENTS DE GRADE CRÉATION DE POSTES Á TEMPS COMPLET

CRÉATION DE 3 EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A DES BESOINS LIÉS A DES ACCROISSEMENTS SAISONNIERS DACTIVITÉ AU SERVICE TECHNIQUE (EN APPLICATION DE LARTICLE L.332-23-2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FO

CRÉATION DUN EMPLOI NON PERMANENT AU SERVICE ESPACES VERTS LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITÉ AU SERVICE ESPACES VERTS (EN APPLICATION DE LARTICLE L.332-23-1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION P

CRÉATION DE 2 EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A DES BESOINS LIÉS A DES ACCROISSEMENTS TEMPORAIRES DACTIVITÉ AU SERVICE TECHNIQUE (EN APPLICATION DE LARTICLE L.332-23-1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FO

CRÉATION DUN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER DACTIVITÉ POUR LE CONTRÔLE DE LENTRÉE DU BASSIN DE NATATION (EN APPLICATION DE LARTICLE L.332-23-2° DU C