Conseil municipal du 2024-12-13

SIGEMVI — Rapport d'activité 2023

SAVI — Rapport d'activité 2023

GRDF — Rapport d'activité 2023

SIEIL — Rapport d'activité 2023

Convivio — Rapport d'activité 2023/2024

Création d'un ^poste liée à un accroissement d'activité - service entretien

Dénomination d'une grange et des salles associées

État récapitulatif annuel 2024 des indemnités perçues par les élus siégeant au sein du conseil municipal

Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif de la CCTVI

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif de la CCTVI

Rapport d'activité 2023 de la CCTVI

Décision modificative n°3

Procédure de modification de droit commun du PLU n°5 - extension stécal parcelle AD 1077

Rapport d'orientation budgétaire 2025 Ville & Veigné Énergie

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service de production et de distribution d'eau potable de la CCTVI

Tarifs de location du parc de la Championnière

Modification des status du syndicat Intercommunal d'Énergie d'Indre et Loire (SIEIL)

Procédure de modification de droit commun du PLU n°4 - ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU - extension de la ZAE Les Petits Partenais

Procédure de modification de droit commune du PLU n°3 - ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU - La Saulaie

Mise à jour de la longueur de voirie communale pour la dotation globale de fonctionnement

Participation à la protection sociale complémentaire des agents

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023 de la CCTVI.

Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale

Création d'un poste d'Adjoint technique — service scolaire

Tarification du projet intergénérationnel groupe claviers de Tours " Mallet Workshop"