24 mai 2024

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte Jeanne dArc versement d'un acompte sur subvention de fonctionnement 2024

C'onstitution de provision s'emi budgétaire pour d'épréciation du prix de vente de la Petite C'outure budget principal

Approbation du nouveau plan de financement pour la création d'une école élémentaire sur la commune Le Malesherbois

Modalités de dédommagement des usagers suite à la fermeture technique du Bassin dApprentissage Fixe

Convention d'utilisation partagée refacturation des frais de fonctionnement de l'école de Batilly

Adhésion de la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret à lEPFLI Foncier Cur de France

Convention d'occupation temporaire du belvédère des c'aillettes avec l'Office n'ational des forêts

Fusion administrative des école maternelle et élémentaire de Beaune-la-Rolande

Renouvellement de la dérogation pour la semaine scolaire de 4 jours

Modification du tableau des effectifs