CM

6 mars 2025

Ver 12 délibérations

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la commune de Boynes pour le l'ancement du marché relatif à une mission AMO pour la réalisation de schémas d'irecteurs sur Boynes

2025

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la CCPNL pour le l'ancement du marché relatif à la réalisation des missions de contrôle du SPANC

2025

Contractualisation avec lANAH au titre du PIG PTFR du Nord Loiret 2025-2028

2025

Centre dExploitation Communautaire / Avenants n°1 au marché de travaux des lots 3 4 6 et 7

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Approbation du programme 2025 de réhabilitation de bâtiments communautaires et approbation du plan de financement prévisionnel

2025

Convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat économique entre la Région, DEV'UP et les CC du Pithiverais, Pithiverais-Gâtinais et Plaine du Nord Loiret 2025-2028

2025

Groupe scolaire de Boynes / Approbations des plans de financement prévisionnels du restaurant scolaire et de lALSH

2025

Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables au Budget Principal

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création d'un emploi non permanent au titre d'un recrutement en contrat de projet pour la mise en place d'un PLUI

2025

Modification du tableau des emplois

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2024

Autres decisions 1 délibération
2025

Avis sur la modification des statuts du SITOMAP

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