Conseil municipal du 2025-03-06

Ver 6 mars 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2024 - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la commune de Boynes pour le lancement du marché relatif à une - Approbation du programme 2025 de réhabilitation de bâtiments communautaires et approbation du plan de financement prévi - Convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat économique entre la Région, DEV'UP et les CC du Pithiverais, Pithiver - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la CCPNL pour le lancement du marché relatif à la réalisation - Groupe scolaire de Boynes / Approbations des plans de financement prévisionnels du restaurant scolaire et de l'ALSH - Contractualisation avec l'ANAH au titre du PIG PTFR du Nord Loiret 2025-2028 - Centre d'Exploitation Communautaire / Avenants n°1 au marché de travaux des lots 3 4 6 et 7 - Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables au Budget Principal - Création d'un emploi non permanent au titre d'un recrutement en contrat de projet pour la mise en place d'un PLUI - Modification du tableau des emplois - Avis sur la modification des statuts du SITOMAP

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la commune de Boynes pour le lancement du marché relatif à une mission AMO pour la réalisation de schémas directeurs sur Boynes

2025

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la CCPNL pour le lancement du marché relatif à la réalisation des missions de contrôle du SPANC

2025

Contractualisation avec l'ANAH au titre du PIG PTFR du Nord Loiret 2025-2028

2025

Centre d'Exploitation Communautaire / Avenants n°1 au marché de travaux des lots 3 4 6 et 7

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Approbation du programme 2025 de réhabilitation de bâtiments communautaires et approbation du plan de financement prévisionnel

2025

Convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat économique entre la Région, DEV'UP et les CC du Pithiverais, Pithiverais-Gâtinais et Plaine du Nord Loiret 2025-2028

2025

Groupe scolaire de Boynes / Approbations des plans de financement prévisionnels du restaurant scolaire et de l'ALSH

2025

Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables au Budget Principal

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création d'un emploi non permanent au titre d'un recrutement en contrat de projet pour la mise en place d'un PLUI

2025

Modification du tableau des emplois

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Avis sur la modification des statuts du SITOMAP

WEB recia:2025:18088:2025-03-06
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