6 mars 2025
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la commune de Boynes pour le l'ancement du marché relatif à une mission AMO pour la réalisation de schémas d'irecteurs sur Boynes
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la CCPNL pour le l'ancement du marché relatif à la réalisation des missions de contrôle du SPANC
Contractualisation avec lANAH au titre du PIG PTFR du Nord Loiret 2025-2028
Centre dExploitation Communautaire / Avenants n°1 au marché de travaux des lots 3 4 6 et 7
Approbation du programme 2025 de réhabilitation de bâtiments communautaires et approbation du plan de financement prévisionnel
Convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat économique entre la Région, DEV'UP et les CC du Pithiverais, Pithiverais-Gâtinais et Plaine du Nord Loiret 2025-2028
Groupe scolaire de Boynes / Approbations des plans de financement prévisionnels du restaurant scolaire et de lALSH
Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables au Budget Principal
Création d'un emploi non permanent au titre d'un recrutement en contrat de projet pour la mise en place d'un PLUI
Modification du tableau des emplois
Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2024
Avis sur la modification des statuts du SITOMAP
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