Conseil municipal du 2025-03-06
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la commune de Boynes pour le lancement du marché relatif à une mission AMO pour la réalisation de schémas directeurs sur Boynes
Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la CCPNL pour le lancement du marché relatif à la réalisation des missions de contrôle du SPANC
Contractualisation avec l'ANAH au titre du PIG PTFR du Nord Loiret 2025-2028
Centre d'Exploitation Communautaire / Avenants n°1 au marché de travaux des lots 3 4 6 et 7
Approbation du programme 2025 de réhabilitation de bâtiments communautaires et approbation du plan de financement prévisionnel
Convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat économique entre la Région, DEV'UP et les CC du Pithiverais, Pithiverais-Gâtinais et Plaine du Nord Loiret 2025-2028
Groupe scolaire de Boynes / Approbations des plans de financement prévisionnels du restaurant scolaire et de l'ALSH
Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables au Budget Principal
Création d'un emploi non permanent au titre d'un recrutement en contrat de projet pour la mise en place d'un PLUI
Modification du tableau des emplois
Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2024
Avis sur la modification des statuts du SITOMAP
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