15 décembre 2025

Energie Agence Locale de lEnergie et du Climat Convention dadhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP)

Environnement Création d'un verger conservatoire

Personnel communal Remboursement de frais à un agent municipal

Tarifs et redevances 2026 Services publics municipaux

Budget primitif 2026 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget

Budget Mise en place d'une Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) liée à la Maison des associations, Maison des sports et salle familiale

Aménagement du territoire Lotissement des Clos Blancs-Le Domaine du Manoir Commercialisation des lots

Syndicat Intercommunal de la piscine de la Conterie Participation communale 2025 supplémentaire

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Marchés publics et achats divers

Aménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Avenant à la concession d'aménagement

Aménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2024 (CRACL)

Personnel communal Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité en 2026

Personnel communal Convention dusage de la marque employeur DEN.bzh en partenariat avec les Centres de Gestion de Bretagne

Délégation de s'ignature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une d'emande d'autorisation d'urbanisme DP 035352 25 00119

Délégation de s'ignature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une d'emande d'autorisation d'urbanisme DP 035352 25 00120

Aménagement du territoire Foncier de lîlot des Marais Cession de terrains à la société Qualité de Vie Promotion Prorogation de délai

Aménagement du territoire Cession d'un chemin rural lieu-dit Les Cinquarts Conclusions de lenquête publique et conditions de vente

Environnement Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets (RPQS) de Rennes Métropole