Conseil municipal du 2025-11-03

Ver 3 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Equipement sportif Concours du projet de reconstruction de la Maison des sports, de la Maison des associations et dune - Délégation de fonctions  Délégation dattributions du Maire  Marchés publics et achats divers - Economie Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés - Rennes Métropole Présentation du rapport annuel dactivités et de développement durable 2024 - Société d'horticulture d'Ille-et-Vilaine Adhésion - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Participation communale 2025 Rectification - Recensement de la population 2026 Désignation du coordonnateur communal, création dun poste temporaire de coordonnateur - Don de mobilier Convention de cession gratuite de biens meubles avec Rennes Métropole - Personnel communal Dispositif de protection sociale complémentaire Risque « Santé » Choix de loption retenue par la c - Personnel communal Modification du tableau des effectifs - Budget principal 2025 Construction dune salle des sports Sud Touche Décision de non restitution de retenue de garantie - Rennes Métropole Rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) sur le transfert de lOpéra

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Equipement sportif Concours du projet de reconstruction de la Maison des sports, de la Maison des associations et dune salle familiale Validation du choix du lauréat du concours de maîtrise duvre

2025

Délégation de fonctions  Délégation dattributions du Maire  Marchés publics et achats divers

2025

Don de mobilier Convention de cession gratuite de biens meubles avec Rennes Métropole

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Société d'horticulture d'Ille — et-Vilaine Adhésion

2025

Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Participation communale 2025 Rectification

2025

Budget principal 2025 Construction dune salle des sports Sud Touche Décision de non restitution de retenue de garantie

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Recensement de la population 2026 Désignation du coordonnateur communal, création dun poste temporaire de coordonnateur adjoint et rémunération des agents recenseurs

2025

Personnel communal Dispositif de protection sociale complémentaire Risque « Santé » Choix de loption retenue par la collectivité et montant de la participation aux agents

2025

Personnel communal Modification du tableau des effectifs

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Economie Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2026

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Rennes Métropole Présentation du rapport annuel dactivités et de développement durable 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Rennes Métropole Rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) sur le transfert de lOpéra et du MusikHall Avis du Conseil municipal

WEB megalis:2025:18088:2025-11-03
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